Google Book Search peut-il échapper à la justice ?

Le Wall Street Journal a vu juste. Le Département US de la Justice (DOJ) a confirmé jeudi avoir officiellement ouvert une enquête sur le projet de règlement entre Google et deux sociétés d'auteurs et d'éditeurs.

Initialement l'Authors Guild (AG) et l'Association of American Publishers (AAP) accusaient Google de développer son outil de recherche de livres, Google Book Search, « sans autorisation des ayants droit ». Depuis, il a été décidé qu'une partie des revenus publicitaires générés par Google Book Search soit redistribuée aux auteurs et aux éditeurs. Bien que le projet de règlement proposé l'an dernier par Google ait été accepté par l'AG et l'AAP, le DOJ s'est interrogé : l'accord respecte-t-il la loi antitrust américaine (the Sherman Act) ?

« Les Etats-Unis ne sont parvenus à aucune conclusion quant à (...) l'impact que ce règlement pourrait avoir sur la concurrence. Cependant, nous avons estimé que les questions soulevées par ce projet d'accord justifient une enquête », a déclaré le DOJ. Par ailleurs, le Département de la justice a effectivement demandé des informations complémentaires aux parties concernées, avant d'entendre leurs arguments, probablement le 7 octobre prochain.