🔴 LE BLACK FRIDAY EN DIRECT !

Brevets : Microsoft échappe à Alcatel et évite une pénalité de 1,5 Md $

01 juin 2018 à 15h36
0
00562171-photo-logo-alcatel-lucent.jpg
Nouveau rebondissement dans l'affaire Alcatel - Microsoft : la justice américaine a finalement décidé, en appel, que l'éditeur de Redmond n'aurait pas à payer les 1,5 milliard de dollars demandés en guise de dommages et intérêts par le groupe spécialisé dans les télécommunications. L'affaire remonte à 2002, date à laquelle Alcatel avait attaqué Microsoft en justice, accusant ce dernier d'utiliser certaines de ses technologies, protégées par brevets, au sein de son logiciel Windows Media Player. Etait notamment concerné le format de compression audio Mp3, dont Alcatel détient une partie des droits, aux côtés du Fraunhofer Gesellschaft.

En février 2007, Alcatel obtient la condamnation de Microsoft à 1,53 milliard de dollars de dédommagement. Pour sa défense, Microsoft argue du fait qu'il a déjà versé 16 millions de dollars au Fraunhofer Gesellschaft pour pouvoir librement utiliser les technologies relatives au format MP3 et souligne que jamais l'institut allemand ne l'a poursuivi en justice. Six mois plus tard, l'éditeur obtient gain de cause devant le tribunal de San Diego. Alcatel décide alors de porter l'affaire devant la Cour d'appel fédérale des Etats-Unis, qui a finalement confirmé le jugement prononcé en appel.

Alcatel-Lucent, dont la valeur repose en partie sur sa très riche propriété intellectuelle, a depuis 2000 conduit de nombreuses procédures à l'encontre de Microsoft, portant au total sur une quinzaine de brevets, avec des résultats divers. En avril dernier, Alcatel a ainsi obtenu le versement de 367 millions de dollars pour l'utilisation indue faite par Microsoft de certaines de ses technologies au sein de l'interface de son système d'exploitation Windows.
Soyez toujours courtois dans vos commentaires.
Respectez le réglement de la communauté.
0
0

Actualités du moment

Quoi de neuf en jeux vidéo ce vendredi ?
Ballmer :
Yahoo lance APT, place de marché de la bannière
  Divinity 2  : supplanter  Oblivion  et consorts ?
Vista : Microsoft lance de nouveaux Ultimate Extras
Les séries US le lendemain, légalement sur TF1 Vision
Navigateur web : Internet Explorer Mobile 6 se dévoile en images
WebKit : premier navigateur à passer le test Acid 3
Sébastien Boitelle, Aprimo :
RIM : 2,6 millions de nouveaux clients Blackberry sur le trimestre
Haut de page