USA : l'ITC demande le rejet d'une plainte de Samsung contre Apple

01 juin 2018 à 15h36
0
Aux Etats-Unis, la Commission du commerce international (ITC) vient de demander le rejet d'une plainte déposée en 2011 par Samsung, visant à bloquer les ventes de produits Apple sur le marché nord-américain. Le Coréen pourrait bien perdre une nouvelle bataille.

05376132-photo-samsung-logo-sq-gb.jpg
Outre-Atlantique, les décisions se suivent et se ressemblent dans l'affaire opposant Samsung à Apple. Après sa défaite à San José fin août, le sud-coréen vient de voir une de ses attaques bottée en touche, cette fois-ci par l'International Trade Commission.

Samsung avait déposé en juin 2011 une plainte devant cet organisme, qui, indépendamment d'un tribunal fédéral « traditionnel », a la possibilité de faire bloquer les ventes de produits importés aux Etats-Unis. La firme coréenne accusait alors Apple de la violation de 4 brevets et demandait l'interdiction sur le territoire de la plupart des terminaux de l'Américain, de l'iPhone à l'iPad en passant par les iPod.

Mais l'ITC n'en fera rien dans l'immédiat : le juge James Gildea a en effet estimé qu'Apple ne violait pas les brevets de Samsung, qui portent notamment sur la connexion 3G et le transfert de données.

Une décision qui fait écho à celle, très discutée, rendue par le jury populaire du tribunal de San José fin août : Apple en était sorti indemne, tandis que Samsung s'est vu ordonné de payer 1,05 milliard de dommages et intérêts à l'Américain.

Dans un communiqué, Samsung souligne le fait que cette décision n'est que préliminaire et que le juge Gildea ne fait là qu'une suggestion à l'ITC. La firme sud-coréenne « reste convaincue que la Commission plénière arrivera finalement à une décision finale qui affirme sa position, selon laquelle Apple doit être tenu responsable d'utilisation illégale de ses innovations technologiques. » Ladite décision finale est attendue en janvier prochain.
Soyez toujours courtois dans vos commentaires.
Respectez le réglement de la communauté.
0
0

Actualités du moment

Fujifilm XF1 : un compact expert de poche à l'approche rétro
Google simplifie le portage des applications Java sur iOS
Olympus XZ-2 : capteur et ergonomie améliorés pour ce compact expert
Olympus E-PL5 et E-PM2 : nouveau capteur et écran tactile pour ces hybrides
Tarifs Office 2013 & Office 365 : Microsoft avantage l'abonnement
Alimentation de 850 W pour le multi-GPU chez Corsair
De Facebook... à Sexebook, réseau social coquin ?
Netflix perdra Starz fin février 2012
Test Internet Explorer 8 : le dernier IE avant la refonte
Test Internet Explorer 9 : un navigateur en net progrès
Haut de page