La blockchain : contraire à la propriété intellectuelle ?

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Le 31 mai 2016
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Le développement de la blockchain interroge plusieurs secteurs. Outre la technologie, le secteur du droit s’inquiète de voir un modèle décentralisé s’opposer éventuellement à celui de la propriété intellectuelle.

La blockchain se présente comme un annuaire décentralisé. Il s'agit donc d'un système cadre, qui peut notamment permettre des transactions mais aussi d'autres types d'actes contractuels, le tout grâce à un système de sécurisation cryptographique sophistiqué.

L'intérêt majeur de la technologie réside dans le fait que son modèle est ouvertement décentralisé. Un schéma qui questionne certains juristes. Interrogé par Dalloz, Hubert de Vauplane, ancien directeur juridique dans le secteur bancaire s'interroge sur le probable caractère « contraire aux principes de la propriété intellectuelle » de la blockchain.

Il ajoute : « Toutes les opérations et les innovations intégrées dans le domaine ne seront pas soumises au droit de la propriété intellectuelle. Lorsque des entreprises vont développer leurs propres smart contracts au sein de Blockchain privées, quel régime juridique appliquer ? ». D'autres avancées comme le droit à l'oubli ou le besoin d'identification peuvent également être opposées à la technologie.

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Outre ces questionnements juridiques, la France s'interroge quant à l'opportunité de réglementer l'utilisation de la blockchain. L'idée n'est pas à proprement parler d'instaurer un cadre contraignant au secteur mais plutôt d'encourager les professionnels du secteur à dévoiler leurs projets.

Récemment, la Commission des communications électroniques (CSSPCE) nous précisait qu'à l'heure actuelle, les start-up françaises du secteur « se planquent en raison de l'incompréhension du cadre juridique dans lequel ils vont développer leur modèle économique ». Un cadre juridique et réglementaire pourrait assurer une assise plus stable au secteur.

Technologie d'avenir ou simple effet de mode ? La rédaction de Clubic Pro penche pour la première assertion. C'est pourquoi elle est partenaire du Blockchain Day, le salon regroupant l'ensemble des professionnels du secteur. Pendant une journée, Novaway et la Cuisine du Web à Lyon organisent en partenariat avec la rédaction une série de conférences dédiées.

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Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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