La France déploie son groupe d’action contre le spam

Les services du Premier ministre (Direction du développement des médias-DDM) et le ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies, ont annoncé jeudi la mise en place d'un groupe de travail contre le spam.

Devenu un des principaux « fléaux numériques », le spam définit l'envoi massif de courriers électroniques commerciaux non-sollicités, le plus souvent pour des produits pharmaceutiques ou des contenus pornographiques.

Contrairement aux Etats-Unis, la France préfère aujourd'hui s'appuyer sur un groupe « de concertation et d'action » pour limiter la progression de ces e-mails indésirables, plutôt que de voter une loi spécifiquement « Anti-Spam. »

Philippe BRAIDY, Directeur du cabinet de Claudie HAIGNERE, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, et Alain SEBAN, Directeur de la DDM, « installeront » officiellement le groupe vendredi 16 janvier 2004.

Prévu par le 4ème Comité interministériel pour la société de l'information, présidé en juillet 2003 par Jean-Pierre RAFFARIN, « le groupe de contact des acteurs de la lutte contre le spam » a pour objectif de :

« Favoriser la concertation entre les acteurs publics et privés de la lutte contre le spam, et la coordination de leurs actions, en France comme à l'international, dans un esprit de responsabilité. »

Dans un premier temps, le groupe va proposer sa propre définition du « spam », étudier son modèle économique, ainsi que les possibilités de filtrage, avant de mettre en œuvre « des actions de régulation et de co-régulation. »

De plus, il mettra en place « une méthode d'analyse statistique publique » du spam.

Le groupe sera également chargé de préparer la création d'un « Centre français de ressources sur le spam. » Ce Centre recueillera les plaintes des internautes sur le modèle des « boîtes à spam » européennes.

Parmi les membres du groupe, on trouve notamment les associations et organisations suivantes : ACSEL, AFA, AFNIC, AFUL, FING, GESTE, CIGREF et CNIL, et des personnalités telles que Olivier ANDRIEU (abondance.com) et Marie-Christine CIMADEVILLA, avocate à la cour.

A noter : Les travaux du groupe « anti-spam » animé par la Direction du développement des médias, seront présentés sur le site de la DDM (www.ddm.gouv.fr).