Google et auteurs révisent leur accord de règlement

16 novembre 2009 à 09h33
0
00491588-photo.jpg
Après avoir obtenu un délai pour réviser leur accord portant sur la numérisation de livres, Google Books et deux sociétés d'auteurs et d'éditeurs ont présenté une nouvelle version du texte controversé.

Dévoilé le soir du 13 novembre, ce texte modifie le règlement de différend signé l'an dernier entre le moteur de recherche, l'Authors Guild (AG) et l'Association of American Publishers (AAP).

Initialement, Google a accepté de verser 125 millions d'euros pour régler les litiges avec les deux sociétés américaines de gestion de droits. Par ailleurs, il a été décidé qu'une partie des revenus publicitaires générés grâce aux millions d'ouvrages numérisés et indexés par Google Books (livres) allait être redistribuée aux ayants droit représentés par l'AG et l'AAP.

Dans sa nouvelle mouture, le texte permet toujours au moteur de recherche de numériser et d'indexer des millions de livres. Cependant le nombre d'oeuvres couvertes par l'accord a été réduit de moitié. Théoriquement, les oeuvres étrangères sortent ainsi du cadre du règlement. En revanche, le nouvel accord ne réglerait pas la question de la numérisation des oeuvres dites orphelines, ces livres pour lesquels les ayants droit n'ont pas été identifiés.

Le marchand Amazon, membre de l'Open Book Alliance, campe sur ses positions : Google pourrait toujours obtenir un monopole sur des millions d'œuvres orphelines et créer un cartel contrôlé par les auteurs et les éditeurs pour la fixation des prix des e-books. Quant au Département US de la justice, il serait réservé sur cette question et devrait se prononcer début 2010, selon le Wall Street Journal.
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
Soyez toujours courtois dans vos commentaires.
Respectez le réglement de la communauté.
0
0

Actualités récentes

FLoC, de Google, le traçage sans cookies : cohortes et protection des utilisateurs, nos explications
Détruire un satellite : l'art de la dissuasion militaire en orbite
Test Xgimi Horizon Pro : un vidéoprojecteur 4K polyvalent offrant une belle image
Airbnb et néo-nomadisme : 24% des réservations sont maintenant de plus de 4 semaines
Android 12 : la nouvelle interface se dévoile avant la Google I/O
Ethereum : tour d'horizon et chiffres clés sur l'écosystème de la deuxième cryptomonnaie mondiale
L'Italie condamne Google à une amende de 102 millions d'euros pour abus de position dominante
Netflix, Disney+, Apple TV+ et Prime video : quelles sont les nouveautés de la SVoD en mai 2021 ?
Chute de prix sur les Apple AirPods Pro chez Amazon 🔥
La Nuit des temps : le mythe du traducteur universel automatique
Haut de page