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Dévoilé le soir du 13 novembre, ce texte modifie le règlement de différend signé l'an dernier entre le moteur de recherche, l'Authors Guild (AG) et l'Association of American Publishers (AAP).
Initialement, Google a accepté de verser 125 millions d'euros pour régler les litiges avec les deux sociétés américaines de gestion de droits. Par ailleurs, il a été décidé qu'une partie des revenus publicitaires générés grâce aux millions d'ouvrages numérisés et indexés par Google Books (livres) allait être redistribuée aux ayants droit représentés par l'AG et l'AAP.
Dans sa nouvelle mouture, le texte permet toujours au moteur de recherche de numériser et d'indexer des millions de livres. Cependant le nombre d'oeuvres couvertes par l'accord a été réduit de moitié. Théoriquement, les oeuvres étrangères sortent ainsi du cadre du règlement. En revanche, le nouvel accord ne réglerait pas la question de la numérisation des oeuvres dites orphelines, ces livres pour lesquels les ayants droit n'ont pas été identifiés.
Le marchand Amazon, membre de l'Open Book Alliance, campe sur ses positions : Google pourrait toujours obtenir un monopole sur des millions d'œuvres orphelines et créer un cartel contrôlé par les auteurs et les éditeurs pour la fixation des prix des e-books. Quant au Département US de la justice, il serait réservé sur cette question et devrait se prononcer début 2010, selon le Wall Street Journal.
