Google Books et auteurs obtiennent un délai pour négocier un nouvel accord

Ariane Beky
Publié le 10 novembre 2009 à 12h00
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On prend les mêmes et on recommence ! Google Books et deux sociétés d'auteurs et d'éditeurs ont obtenu un délai supplémentaire pour réviser leur accord portant sur la numérisation de livres.

Chargé du dossier, le juge Denny Chin a accepté de proroger jusqu'au vendredi 13 novembre la présentation de l'accord révisé, présentation qui devait avoir lieu lundi. Comment en est-on arrivé là ?

En 2008, Google, moteur de recherche et spécialiste des liens sponsorisés, l'Authors Guild (AG) et l'Association of American Publishers (AAP) ont signé un règlement de différend. Dans le cadre de cet accord, il a été décidé qu'une partie des revenus publicitaires générés par Google Books (livres) allait être redistribuée aux ayants droit représentés par l'AG et l'AAP. Par ailleurs, Google a accepté de verser 125 millions de dollars pour régler les litiges en cours avec les sociétés d'auteurs et d'éditeurs.

D'après Amazon, membre de l'Open Book Alliance, cet accord bafoue la loi antitrust américaine. Il permettrait à Google d'obtenir un monopole sur des millions d'œuvres dites orphelines et de créer un cartel contrôlé par les auteurs et les éditeurs pour la fixation des prix des e-books. Rappelons-le, en plus d'être l'un des marchands en ligne les plus puissants, Amazon est propriétaire et vendeur du Kindle, lecteur de livres électroniques... Pour tenter de rassurer les critiques et calmer les ardeurs du Département américain de la justice, Google s'est récemment déclaré prêt à réviser l'accord.

En cinq ans, Google aurait numérisé plus de 10 millions de livres, 2 millions seraient entrés dans le domaine public, 2 autres millions auraient été indexés avec l'autorisation expresse des ayants droit, 6 millions seraient épuisés dans leur version imprimée, mais toujours protégés.
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