Google Images condamné pour contrefaçon en Allemagne

01 juin 2018 à 15h36
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La création de miniatures dédiées à l'indexation des images dans un moteur de recherche constitue-t-elle une violation du droit d'auteur ? A cette question, la justice allemande a choisi de répondre par l'affirmative à deux reprises, au détriment du service Google Images. Michael Bernhard, photographe, et Thomas Horn, dessinateur, ont en effet tous deux obtenu gain de cause dans l'affaire qui les opposait au numéro un mondial de la recherche en ligne.

Google estime pour sa part que les images publiées dans son service de recherche d'images, de taille réduite, ne risquent pas de porter atteinte au droit d'auteur dans la mesure où les contenus originaux sont dégradés. « Le fait que les miniatures soient plus petites que les images originales et affichées dans une résolution inférieure n'importe pas », a toutefois tranché la cour de Hambourg, « en utilisant ces photos en tant que miniatures, aucun nouveau contenu n'est créé » : il y a donc contrefaçon.

Déjà mise en exergue à l'occasion de poursuites engagées par la presse belge contre Google News, la problématique de la syndication de contenus automatisés revient sur le devant de la scène. Pour constituer un index d'images, d'actualités ou de pages Web, un moteur de recherche ne peut faire autrement que d'agréger l'ensemble des contenus détectés par ses robots, ce qui sur le plan strictement légal peut effectivement être apparenté à de la contrefaçon, mais facilite dans le même temps l'accès aux oeuvres originales. Tout ceci ne serait qu'une question d'équilibre ?
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