Olivier Dahan perd son procès face à Wikio

14 mars 2008 à 11h24
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Visé par une action en justice d'Olivier Dahan, réalisateur du film La Môme, wikio, moteur de recherche français d'actualités, a échappé à la condamnation.

Dahan souhaitait obtenir de la société Planète Soft, titulaire du nom de domaine Wikio.fr, le retrait d'un lien hypertexte litigieux (« Sharon Stone et Olivier D. ») vers une information sur sa vie privée, information publiée par gala.fr, en janvier dernier, et reprise (fil RSS) par le site lespipoles (condamné à 1800 euros de dommages la semaine dernière) et Fuzz.fr, sorte de Digg à la française. Le réalisateur demandait également à Planète Soft 30.000 euros pour préjudice moral, 4500 euros pour frais de procédure et, enfin, la publication de la condamnation sur Wikio.fr.

Dans son jugement daté du 7 mars 2008, le tribunal de grande instance de Nanterre (Hauts-de-Seine) a estimé « qu'il n'appartient pas au juge des référés de trancher ce litige ». Par ailleurs, a ajouté le TGI, « compte tenu de la preuve du retrait du lien litigieux depuis l'assignation - et ce, alors même qu'aucune mise en demeure préalable à la présente procédure n'avait été adressée à l'éditeur, hébergeur ou titulaire du nom de domaine - l'existence d'un dommage imminent ou d'un trouble illicite qu'il y aurait lieu de faire cesser, n'est pas démontrée ». Olivier Dahan, « condamné aux dépens », devra verser 2.000 euros pour frais de procédure à Planète Soft.

Olivier Dahan s'est-il fourvoyé en attaquant le titulaire du nom de domaine plutôt que l'hébergeur de Wikio.fr, Altitude Telecom ? Un agrégateur de contenus, liens et flux RSS, est-il responsable des contenus d'auteurs tiers ? Un prestataire technique est-il responsable des contenus hébergés ?
Modifié le 18/09/2018 à 14h40
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