Mémoire : les brevets de Rambus remis en question

La nouvelle pourrait causer un certain trouble dans le milieu des fabricants de mémoire vive, où Rambus rafle régulièrement des centaines de millions de dollars suite à des procès relatifs à ses technologies commercialisées sous licence. Récemment, Hynix a par exemple été condamné à verser 306 millions de dollars pour avoir violé certains des brevets détenus par Rambus. Retour de bâton en vue pour ce dernier : hier, les autorités de la concurrence américaines (la Federal Trade Commission, ou FTC) ont déclaré que Rambus avait illégalement monopolisé le marché de la mémoire sur quatre technologies, depuis considérées comme des standards.

Selon la FTC, Rambus aurait attendu que certaines de ses technologies, protégées par brevet, soient ratifiées par le JEDEC, organisme responsable des standards en matière de mémoire vive, avant de commencer à réclamer des redevances aux entreprises qui les utilisaient ensuite. Le fabricant est également accusé d'avoir fait pression sur le JEDEC pour que ses technologies soient adoptées et deviennent, de fait, des standards dans l'industrie de la mémoire. Il aurait réussi à se hisser en situation monopolistique, ce qui lui a permis de lancer les nombreuses procédures judiciaires que l'on connait et de récolter le fruit des licences acquises par certains fabricants (voir par exemple Toshiba finit par se payer une licence Rambus).

De son côté, Rambus affirme que c'est tout simplement la supériorité de ses technologies qui a conduit le JEDEC à les adopter, un argument que la FTC n'a pas jugé recevable. Cette importante décision intervient alors que la FTC s'intéresse aux agissements du fabricant depuis plus de quatre ans. La concurrence, elle, se réjouit que la nouvelle tournure que prend cette affaire. « Nous nous félicitons de la décision prise par la Commission aujourd'hui ; elle confirme les allégations de Micron, selon lesquelles Rambus a illégalement obtenu un pouvoir de monopole en trompant les membres du JEDEC à propos de l'établissement de normes importantes dans le domaine des puces informatiques », indique par exemple Rod Lewis, vice-président des affaires juridiques et avocat général chez l'américain Micron.