Fuzz gagne son appel contre Olivier Martinez

01 juin 2018 à 15h36
0
00FA000000565962-photo-fuzz-fr.jpg
Huit mois après une première condamnation par le tribunal de grande instance de Paris, la société Bloobox, éditrice du site Fuzz.fr, a finalement remporté en appel son procès contre l'acteur Olivier Martinez.

Pour rappel, ce dernier reprochait à de nombreux sites web dont des agrégateurs comme Fuzz.fr, d'avoir diffusé des informations sur sa relation avec la chanteuse Kylie Minogue. Le juge n'avait pas retenu le statut d'hébergeur pour Bloobox et avait condamné la société à payer la somme de 1000 euros à titre de dommages et intérêts.

« La Cour infirme la décision de première instance en tous ses points et reconnaît expressément la qualité d'hébergeur à la société Bloobox.net pour les contenus postés sur le site Fuzz.fr par les internautes, faisant ainsi une stricte application de la LCEN. (ndlr : Loi de confiance dans l'économie numérique) [...] Cette décision est normale, et va dans le sens de l'évolution du web. C'est la décision précédente qui n'était pas acceptable et c'est la raison pour laquelle j'avais décidé de faire appel » commente Eric Dupin, fondateur de la société Bloobox.

Saluée par de nombreux blogueurs, ce nouveau jugement devrait donc rassurer agrégateurs, éditeurs de blogs et autres hébergeurs de webzines qui craignaient qu'une telle jurisprudence remette en cause la LCEN et mette un terme aux contributions des internautes, pierre angulaire du « web 2.0 ».
Soyez toujours courtois dans vos commentaires.
Respectez le réglement de la communauté.
0
0

Actualités du moment

Carte graphique : RivaTuner passe en version 2.22
iPhone 3G : Orange préparerait de nouveaux forfaits Origami à partir de 38 euros par mois
MediaSmart Server : nouveau serveur de fichiers HP
Google Product Ideas : votez pour les applications Google de demain
2009 : signes de crise pour les réseaux communautaires ?
De Facebook... à Sexebook, réseau social coquin ?
Platine Kiss DivX Ethernet disponible en France
Ogg Vorbis & Xvid pour la platine DivX de Kiss
Mobinaute lance un comparateur de prix ainsi qu'une boutique en ligne
Comparateur de prix Clubic : du nouveau
Haut de page