Fuzz gagne son appel contre Olivier Martinez

24 novembre 2008 à 09h35
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Huit mois après une première condamnation par le tribunal de grande instance de Paris, la société Bloobox, éditrice du site Fuzz.fr, a finalement remporté en appel son procès contre l'acteur Olivier Martinez.

Pour rappel, ce dernier reprochait à de nombreux sites web dont des agrégateurs comme Fuzz.fr, d'avoir diffusé des informations sur sa relation avec la chanteuse Kylie Minogue. Le juge n'avait pas retenu le statut d'hébergeur pour Bloobox et avait condamné la société à payer la somme de 1000 euros à titre de dommages et intérêts.

« La Cour infirme la décision de première instance en tous ses points et reconnaît expressément la qualité d'hébergeur à la société Bloobox.net pour les contenus postés sur le site Fuzz.fr par les internautes, faisant ainsi une stricte application de la LCEN. (ndlr : Loi de confiance dans l'économie numérique) [...] Cette décision est normale, et va dans le sens de l'évolution du web. C'est la décision précédente qui n'était pas acceptable et c'est la raison pour laquelle j'avais décidé de faire appel » commente Eric Dupin, fondateur de la société Bloobox.

Saluée par de nombreux blogueurs, ce nouveau jugement devrait donc rassurer agrégateurs, éditeurs de blogs et autres hébergeurs de webzines qui craignaient qu'une telle jurisprudence remette en cause la LCEN et mette un terme aux contributions des internautes, pierre angulaire du « web 2.0 ».
Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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