Radio.Blog.Club condamné à plus d'un million d'euros

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Après de multiples déboires avec la SACEM, l'organisme chargé de la collecte et de la répartition des droits d'auteurs, le site Radio.Blog.Club a été condamné à payer plus d'un million d'euros de dommages et intérêts. En mars 2007, la SACEM fit fermer le site et demandait à ce que les administrateurs reversent 8% de leur chiffre d'affaire afin de rémunérer les artistes diffusés. De son côté Radio.blog.club jugeait cette somme bien trop importante et avançait que seuls 16% des recherches concernaient des morceaux français sur un site était consulté à 70% par des étrangers. Rappelons que Radio.blog.club, édité par la société Mubility, est un petit script basé les technologies web Javascript, Flash et PHP afin de permettre d'insérer un lecteur de musique sur une page web ou un blog.

Le fondateur de la société Benoît Tersiguel avait envisagé retirer les titres français de son catalogue. Cependant, après avoir migré les serveurs et envisager l'expatriation à l'étranger, à la réouverture du site, des titres d'auteurs français étaient toujours disponibles à l'écoute. Cependant jeudi dernier, le tribunal correctionnel de Paris a tranché en faveur de la SACEM. Selon une dépêche de l'AFP reprise par Le Monde, les juges ont déclaré que Radio.Blog.Club était « un logiciel conduisant à l'écoute et au partage non autorisé d'œuvres musicales protégées ».

M. Tersiguel et son père écoperont d'une peine d'un an de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende. Cependant, la Société civile des productueurs de phonogrammes (SCPP) et la Société des producteurs de phonogrammes en France (SPPF) ont également obtenu des dommages et intérêts lesquels s'élèvent respectivement à 871 000 euros et 218 000 euros ; une somme évaluée au chiffre d'affaire de la firme Mubility entre 2006 et 2007.

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Modifié le 01/06/2018 à 15h36
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