🔴 Soldes d'été : jusqu'à - 50% sur le high-tech 🔴 Soldes d'été : jusqu'à - 50% sur le high-tech

Un propriétaire de site de ROM condamné à payer 2,1 millions de dollars à Nintendo

02 juin 2021 à 11h47
20
Retrogaming © WildSnap / Shutterstock.com
© WildSnap / Shutterstock.com

Le propriétaire du site de distribution rétrogaming pirate ROMUniverse, désormais fermé, s'est défendu sans avocat dans un procès intenté par Nintendo.

L'affaire a été portée à la connaissance de la cour californienne en septembre 2019 par Nintendo, à l'encontre de Matthew Storman. Celui-ci tenait un site redistribuant des jeux piratés de la marque japonaise et profitait de cette vaste opération d'atteinte aux droits d'auteur au travers d'un système d'abonnement. Convaincu de son innocence, celui-ci a décidé de défendre sa cause sans avocat.

Un courage qui aura coûté très cher

Storman a en effet argué que le site ROMUniverse ne violait aucune loi et que les ROMs publiées sur ce dernier n'étaient pas de son fait. Un argument légèrement contradictoire alors qu'il avait précédemment admis en avoir publié certains sur le site.

La cour californienne a ainsi statué en ces termes : « Le défendeur a déposé une déclaration en contradiction avec la motion dans laquelle il affirme "nier et rejeter le fait qu'il a publié de quelconques fichiers sur le site en question et qu'il n'a à aucun moment vérifié le contenu desdits fichiers". Ce qui entre directement en contradiction avec sa déposition sous serment dans laquelle il a témoigné avoir publié les fichiers sur son site ».

Par ailleurs, Storman aurait témoigné dans sa déposition initiale que le site « indiquait » que des copies de jeux Nintendo protégées par droits d'auteur étaient disponibles au téléchargement sur le site.

Une défense qui donc de bout en bout ne tenait pas et se montrait parfaitement contradictoire. La faute à une préparation de la part de Storman sans le secours d'un avocat, ce qui fatalement lui aura coûté cher.

Une sentence largement atténuée par la cour californienne

En 2019, l'année qui a lancé l'affaire auprès de la cour californienne, Storman aurait tiré entre 30 000 et 36 000 dollars de revenus grâce au site hébergeant 49 jeux Nintendo piratés, au travers d'un système d'abonnement premium.

Pour que cette affaire lui donne une bonne leçon, Nintendo avait demandé au total 15 millions de dollars de dommages et intérêts pour atteinte aux droits d'auteur et aux droits des marques. Cette somme colossale comportait 400 000 dollars de dommages par jeu piraté pour atteinte aux droits des marques, et 90 000 dollars de dommages, par jeu piraté encore une fois, pour atteinte aux droits d'auteur.

La cour californienne s'est quant à elle montrée plus clémente et a condamné Storman à payer 35 000 dollars de dommages pour atteinte aux droits d'auteur pour chacun des 49 jeux Nintendo piratés présents sur le site. Quant aux dommages à payer pour l'atteinte aux droits des marques, la cour s'est arrêtée à 400 000 dollars pour l'ensemble des atteintes.

En fin de compte, Storman s'est donc vu condamné à verser 2 115 000 de dollars à Nintendo et son site de distribution rétrogaming pirate a été irrévocablement fermé. Une sentence relativement légère comparée au châtiment extrêmement sévère préconisé par Nintendo, comme pour saluer le courage de Storman à vouloir se défendre seul face au géant japonais.

Source : TorrentFreak

Soyez toujours courtois dans vos commentaires.
Respectez le réglement de la communauté.
20
18
SlashDot2k19
Ce qui est pénible c’est que le service officiel de Nintendo ne propose pas l’ensemble des jeux dispo sur snes…
benben99
Bravo. Ils auraient du aussi le mettre en taule.<br /> Et espérons qu’ils vont élargir le filet pour attraper toute la racaille qui télécharge illégalement des jeux vidéos et vole ainsi les ayant droits.<br /> C’est le même type de gens sans morale qui volerait des pains dans une boulangerie. Sauf que sur internet, ils se sentent invincible. Belle leçon cette news…
driskiou
Courageux le type. J’ai toujours su que Mario était un mafioso. Il rançonne les esprits des enfants par la publicité et les produits dérivés tout en détruisant la planète avec la production de masse et les hommes par les conditions déplorables des travailleurs chinois.<br /> On devrait porter plainte contre ce parrain du jeux vidéo et récupérer nos sous en prenant un bon avocat. Car avec leurs Switch qui se vendent bien, Nintendo monopolise beaucoup de matériaux qui seraient utiles à la fabrication de cartes graphiques. Étant un mineur de bitcoins, Big N me fait perdre un pognon de dingue chaque jour tout ça pour construire une raspberry avec un écran.
Werehog
J’espère que c’est du 2nd voire 3ème degré, et dans ce cas ça part loin. Si c’est sérieux faut consulter
Marc.Mitrani
«&nbsp;C’est le même type de gens sans morale qui volerait des pains dans une boulangerie.C’est le même type de gens sans morale qui volerait des pains dans une boulangerie.&nbsp;»<br /> Même si le vol est inexcusable, je vois tout de même une différence entre quelqu’un qui vole du pain pour se nourrir et un pirate qui télécharge illégalement des jeux vidéos…
dredre
Oui et non, au début des années 2000 et de l’essor d’internet on trouvait énormément de sites d’émulateurs et rom, tout était gratuit s’a s’appelait l’abandonware. Le problème c’est bien le succès que ça eu, ça a donné l’idée de revendre encore et encore les mêmes jeux sans rien ou presque de plus.<br /> Je ne veux pas le défendre, il a voulu faire du bénéfice sur quelque chose qui ne lui appartient pas. Mais dans le cas de rom gratuite…<br /> Mais je vais prendre un exemple, Super Mario Bros 3. Il est sortit sur NES, on le refait dans Mario all star sur SNES. Ensuite sur Gameboy color, sur DS, sur Wii, sur …<br /> Le vrai fan l’aura acheté plusieurs fois déjà, si on l’empêche d’avoir une rom gratuite qui le rendra «&nbsp;éternel&nbsp;» sur un PC ou autre émulateur. Qui rendra son jeu nostalgie non dépendant de l’achat de la dernière console qui avec l’âge ou la fin du plateforme en ligne ne pourra plus être récupéré c’est aussi un peu du vol. C’est aussi dépendant de l’envie de Nintendo de le remettre dans son store. Au bout d’un moment M… j’ai acheté le jeu, ma console est foutu, c’est du vol aussi de me refaire payer pour une nouvelle copie.<br /> Bref je suis bien content d’avoir qq roms de mes jeux d’enfance téléchargés à l’époque juste au cas ou mon jeu original ne tournerait pas au moment ou ma nostalgie me reprend. De toute façon c’est un peu ça je ne crois pas qu’on va vouloir rejouer ou découvrir énormément de jeu du passé à moins de les avoir eu…<br /> Nintendo est beaucoup trop l’extrême aussi à mon avis
benben99
Marc.Mitrani:<br /> Même si le vol est inexcusable, je vois tout de même une différence entre quelqu’un qui vole du pain pour se nourrir et un pirate qui télécharge illégalement des jeux vidéos<br /> En effet, se nourrir est un besoin essentiel… alors que pirater des jeux…
benben99
dredre:<br /> Nintendo est beaucoup trop l’extrême aussi à mon avis<br /> C’est rendu extrème de défendre sa propriété intellectuelle? Quelle belle mentalité!
Blap
J’ai du mal a savoir si c’est du second degré, serieux, un troll ou juste un idiot
_Troll
Un troll, sans hesitation.
GouKi
Mais en vrai, sa vie est foutue ?<br /> A moins qu’il soit plus qu’une personne «&nbsp;lambda&nbsp;», comment on fait pour sortir plus de 2millions de dollars, sans s’endetter à vie ?
Keepah
Nintendo (surtout) mais Sony aussi, ce ne sont pas vos amis il faut bien se mettre ca dans le crane. Nintendo n’hésite pas à poursuivre les youtubeurs car ils utilisent du matériel Nintendo alors que c’est juste de la fanbase et que ca fait de la pub à Nintendo. Sans parler des jeux des années 90 edité, re edité, re re édité à plein tarifs.
slc974
On est bien en France non? <br /> Non seulement il porte atteinte à la propriété intellectuelle d’autrui, mais en plus il se rémunère en revendant ce qu’il a volé… c’est pas bien!<br /> En France, il aurait au moins eu droit à une lettre recommandé d’adopi, voir un rappel à la loi <br /> Mais bon, au final il a ce qu’il mérite, puisqu’il est idiot et radin au point de penser qu’il aurait pu s’en sortir sans professionnels de l’arn… oups du droit.
MattS32
GouKi:<br /> A moins qu’il soit plus qu’une personne « lambda », comment on fait pour sortir plus de 2millions de dollars, sans s’endetter à vie ?<br /> Oui, il s’endette probablement à vie. Fallait réfléchir avant…<br /> Je sais pas comment ça se passe dans le système US, mais en France le principe dans ce cas c’est une retenue automatique sur tes revenus, modulée en fonction des revenus et de tes besoins vitaux, pour que tu te retrouves quand même pas sur la paille. C’est donc les loisirs qui morflent.
Martin_Penwald
A Man Who Is His Own Lawyer Has A Fool for a Client.<br /> Quel andouille. Il n’aurait pas fait payer, il aurait peut-être pu s’en sortir avec une tape sur les doigts, mais vu qu’il faisait un bénéfice sur l’opération, ça ne pouvait pas passer. Sérieux, il n’y a pas besoin d’avoir fait des études de droit pour savoir ça.
backsec
La question de son avenir est aussi ce qui m’a interpellé après lecture.<br /> Je m’interroge aussi sur la possibilité de faire appel (avec prise d’un avocat cette fois) dans une telle juridiction aux US.
pecore
S’il fait appel, ce n’est pas comme en France où la peine ne peux pas être aggavée. En cas de nouvelle condamnation il pourrait écoper d’une amende bien plus lourde, voire même d’une peine de prison.<br /> Pour ce qui est de la condamnation, je pense qu’elle est justifiée car le gars a tiré profit de ces Roms illégalement proposées. L’abandonware, c’est une chose, à condition de rester gratuit. Le prévenu peut alors tenter de se réfugier vers une défense de jeux tombés dans domaine public. Dès qu’il y a profit, cette défense vole en éclat et d’activiste on devient un simple délinquant.<br /> En gros, une décision appropriée qui aurait pu et pourrait encore être bien plus lourde.
thundard
Nintendo a commencé à attaquer les pirates après avoir récupéré, auprès de ces mêmes pirates, la (presque) totalité de son propre patrimoine dont il s’est débarrassé 20 ans plus tôt (parce que, rien à faire de la conservation du patrimoine. On manque de place, on doit faire des sous, on passe tout au broyeur). Les jeux retro vendus sur Wiiware et l’Eshop ne sont pas des jeux dumpés par Nintendo lui-même. Ce sont bien des roms récupérés sur le net. Vu certains commentaires sous cette news, des gens ne sont pas au courant que sans les pirates, pas de retrogaming, même légal.<br /> Je les mets au défi de jouer LEGALEMENT en 2021 à Contra Rebirth, Castlevania Rebirth, Gradius Rebirth, Muscle March etc… Des jeux qui seraient perdus à jamais si les pirates n’étaient pas intervenus.<br /> Une affaire qui n’existerait sûrement pas si les gens avaient utilisé les émulateurs au lieu d’acheter bêtement des roms sur l’Eshop/Wiiware, contribuant à cette dérive de vendre des roms de 50ko pour 3,99€.<br /> Dans l’affaire ROMUniverse vs Nintendo, le «&nbsp;pirate&nbsp;» est indéfendable car il a violé la règle d’or de la scène «&nbsp;partage de roms&nbsp;»: Faut pas se faire du fric avec ça.<br /> Par contre, l’utilisation de code source d’émulateur sous licence GPL par Nintendo depuis le «&nbsp;Wii shop&nbsp;», ça ne choque personne (Remarquez… c’est pareil pour l’utilisation de DosBox par GOG). L’exploitation commerciale de ces émulateurs sont interdite par la loi mais bon… ça passe crème.
MattS32
thundard:<br /> L’exploitation commerciale de ces émulateurs sont interdite par la loi mais bon… ça passe crème.<br /> La licence GPL n’interdit pas de vendre les binaires. Elle interdit seulement de vendre le code source et impose de fournir les sources à ceux qui les demandent.
SunMetis
la snes n’existe plus commercialement. Il y a de la demande c’est a nintendo de le mettre a dispo sur swicth ou pc legalement. Pour quelques euros tout le monde serait content. En plus pour nous sortir QUE du mario sur la new generation de console
Voir tous les messages sur le forum

Actualités du moment

Profitez de la trottinette Ninebot Kickscooter Max G30 vraiment pas chère sur Rakuten
Après de nombreuses fuites, les Sony WF-1000XM4 seront présentés le 8 juin
Le second volet de Bloodstained: Ritual of the Night serait en développement
Nintendo Switch : le jeu FIFA 21 tombe à moins de 15€
E3 2021 : pour la première fois, Razer fera des annonces lors de l'événement
Apple retire discrètement le serveur web Zoom caché via une mise à jour sur Mac
Mini critique Tribes of Europa (S01)
Mini critique Truth Seekers (S01)
Mini critique For All Mankind (S02E01)
Mini critique Snowpiercer (S02E01)
Haut de page