Violations de brevets : RIM, HTC, Palm Nokia trainés en justice

Les Etats-Unis seront-ils privés des smartphones de RIM, HTC, Palm et Nokia ? Tel est le scénario catastrophe qui pourrait subvenir à la suite d'une plainte déposée pour violations multiples de brevets.

En effet, la société Saxon Innovations, basée dans l'état du Texas, affirme que ces constructeurs auraient violé trois brevets différents achetés en juillet 2007 et appartenant auparavant au fabricant Advanced Micro Device. L'un de ces brevets concerne le statut d'activité du clavier numérique du téléphone, l'autre porte sur une fonctionnalité permettant de désactiver les interruptions du processeur et le dernier décrit les méthodes de communication du processeur de l'appareil. En tout, Saxon Innovations a racheté 180 brevets en 2007.

Les téléphones incriminés, violant la section 337 de la loi US Tariff Act de 1930, sont les Nokia N73 et le N95; du côté des Blackberry, notons le 8100 Pearl et avec son Treo 700p, Palm aurait violé deux de ces brevets. La chambre américaine du commerce international (ITC) devrait donc ouvrir une enquête dans les 45 jours. Interrogée par le magazine InfoWorld, Peg O'Laughlin, une porte-parole de l'établissement juridique explique que si beaucoup de plaintes sont abandonées il arrive très souvent que les juges décident de bloquer les importations.

En juin dernier, la société avait déjà porté plainte auprès de la chambre du commerce pour double violations de brevets contre les firmes Apple, Dell et Hewlett-Packard