Microsoft devra verser 512 M$ à Alcatel-Lucent

23 juin 2008 à 09h09
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Microsoft perd une nouvelle bataille face à Alcatel-Lucent. La justice américaine a confirmé une décision prise en avril par une cour de San Diego, condamnant l'éditeur américain pour violation de deux brevets. Résultat, Microsoft devra verser 368 millions de dollars à l'équipementier réseau franco-américain, plus les intérêts, soit 512 millions de dollars au total.

Une porte-parole d'Alcatel-Lucent s'est déclarée satisfaite de la décision du 20 juin 2008 : « nous avons toujours pensé que notre dossier était solide. Nous sommes satisfaits ». Microsoft, de son côté, a déclaré vouloir faire appel de cette décision.

Cette affaire s'inscrit dans le cadre d'un plus large différend de propriété intellectuelle qui oppose les deux parties depuis 2002, avant la fusion entre Alcatel et Lucent. L'équipementier, lui-même accusé par le numéro un mondial du logiciel d'utiliser sans autorisation quatre de ses brevets 'communications unifiées', a été disculpé en mai dernier. Initialement, le juge administratif chargé du dossier avait estimé qu'il existe une violation sur l'un des quatre brevets. Réunie en commission plénière, la Commission américaine du commerce international (ITC) a révisé la décision et déclaré que le droit de propriété intellectuelle n'a pas été bafoué dans cette affaire.
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