Brevets : Microsoft échappe à Alcatel et évite une pénalité de 1,5 Md $

Alexandre Laurent
Publié le 26 septembre 2008 à 11h44
00562171-photo-logo-alcatel-lucent.jpg
Nouveau rebondissement dans l'affaire Alcatel - Microsoft : la justice américaine a finalement décidé, en appel, que l'éditeur de Redmond n'aurait pas à payer les 1,5 milliard de dollars demandés en guise de dommages et intérêts par le groupe spécialisé dans les télécommunications. L'affaire remonte à 2002, date à laquelle Alcatel avait attaqué Microsoft en justice, accusant ce dernier d'utiliser certaines de ses technologies, protégées par brevets, au sein de son logiciel Windows Media Player. Etait notamment concerné le format de compression audio Mp3, dont Alcatel détient une partie des droits, aux côtés du Fraunhofer Gesellschaft.

En février 2007, Alcatel obtient la condamnation de Microsoft à 1,53 milliard de dollars de dédommagement. Pour sa défense, Microsoft argue du fait qu'il a déjà versé 16 millions de dollars au Fraunhofer Gesellschaft pour pouvoir librement utiliser les technologies relatives au format MP3 et souligne que jamais l'institut allemand ne l'a poursuivi en justice. Six mois plus tard, l'éditeur obtient gain de cause devant le tribunal de San Diego. Alcatel décide alors de porter l'affaire devant la Cour d'appel fédérale des Etats-Unis, qui a finalement confirmé le jugement prononcé en appel.

Alcatel-Lucent, dont la valeur repose en partie sur sa très riche propriété intellectuelle, a depuis 2000 conduit de nombreuses procédures à l'encontre de Microsoft, portant au total sur une quinzaine de brevets, avec des résultats divers. En avril dernier, Alcatel a ainsi obtenu le versement de 367 millions de dollars pour l'utilisation indue faite par Microsoft de certaines de ses technologies au sein de l'interface de son système d'exploitation Windows.
Alexandre Laurent
Par Alexandre Laurent

Alex, responsable des rédactions. Venu au hardware par goût pour les composants qui fument quand on les maltraite, passé depuis par tout ce qu'on peut de près ou de loin ranger dans la case high-tech, que ça concerne le grand public, l'entreprise, l'informatique ou Internet. Milite pour la réhabilitation de Après que + indicatif à l'écrit comme à l'oral, grand amateur de loutres devant l'éternel, littéraire pour cause de vocation scientifique contrariée, fan de RTS qui le lui rendent bien mal.

Vous êtes un utilisateur de Google Actualités ou de WhatsApp ?
Suivez-nous pour ne rien rater de l'actu tech !
Commentaires (0)
Rejoignez la communauté Clubic
Rejoignez la communauté des passionnés de nouvelles technologies. Venez partager votre passion et débattre de l’actualité avec nos membres qui s’entraident et partagent leur expertise quotidiennement.
Abonnez-vous à notre newsletter !

Recevez un résumé quotidien de l'actu technologique.

Désinscrivez-vous via le lien de désinscription présent sur nos newsletters ou écrivez à : [email protected]. en savoir plus sur le traitement de données personnelles