Les éditeurs français en procès contre Google

Le vaste projet de numérisation d'ouvrages de Google est à nouveau sous les feux de l'actualité. Ce projet à très large échelle s'articule autour de deux entités : Google Book, à l'attention des bibliothèques, pour la numérisation et la sauvegarde des fonds, et Google Editor à l'attention des éditeurs. Alors que Google Book travaille en bonne entente avec les bibliothèques (les ouvrages numérisés le sont à la demande des bibliothèques), il en va autrement de Google Editor. Ce second service fonctionne sur le principe de « qui ne dit mot consent », Google Book numérisant les ouvrages qui l'intéressent, aux éditeurs ensuite de se manifester en cas de désaccord pour demander le retrait des ouvrages déjà numérisés. C'est ce procédé qui a déjà déclenché par le passé la colère de plusieurs associations qui vaut à Google une nouvelle action en justice, menée cette fois du Syndicat National de l'Edition (SNE) qui représente plus de 90 % des éditeurs français.

Cette action fait suite à celle du 6 juin intentée par La Martinière pour violation du droit d'auteur (voir cette brève), l'éditeur protestant contre la numérisation d'ouvrages sans autorisation préalable. D'après le quotidien Le Monde qui rapporte leurs propos, Hervé de La Martinière demande « 1 million d'euros de dommages et intérêts et 100 000 euros d'astreinte par jour et par infraction » et le président du SNE « l'arrêt immédiat de la numérisation de ces œuvres ainsi que la suppression de tous les ouvrages diffusés par Google sans autorisation » et 500 000 euros de dommages et intérêts par infraction constatée. Le jugement devrait être rendu début 2007, La Martinière indiquant qu'une centaine de titres de ses différents catalogues ont à ce jour été numérisés sans autorisation préalable.

De son côté, le projet Google Book poursuit son chemin et progresse en Europe à la suite de l'adhésion de l'université publique Complutense de Madrid. Cette bibliothèque, qui comprend trois millions d'ouvrages et est l'une des plus anciennes et des plus importantes d'Espagne, est la première bibliothèque non anglophone a participer au projet « Google recherche de livres ». Dans cette « guerre de la numérisation » qui oppose en quelque sort l'Europe au monde anglophone, ce dernier marque un nouveau point, la British Library ayant pour rappel décidé depuis longtemps de faire bande à part en confiant la numérisation de ses ouvrages à Microsoft (voir cette brève). L'incitation de la BNE aux bibliothèques, archives et musées d'Europe, à relier leurs ressources numériques au sein d'un « Réseau Francophone des Bibliothèques Nationales Numériques » (voir cette brève) suffira t'elle à contrer l'avancée de Google ?