eBay et la contrefaçon : de nouveaux épisodes

Tiffany contre eBay, la bataille se poursuit. Opposés dans une affaire judiciaire liée à la contrefaçon, eBay a gagné le premier round en obtenant une décision favorable de la justice américaine. En effet, cette dernière a estimé que c'était aux marques d'alerter eBay lorsqu'elles apercevaient des objets contrefaits mis en vente sur les sites d'enchères. Mais comme on pouvait s'en douter, le célèbre joaillier n'a pas dit son dernier mot et a décidé de faire appel de cette décision. Tiffany estime effectivement que, sa marque étant très largement copiée, c'est à eBay de mener l'enquête directement chaque fois qu'un objet présenté comme étant lié à la marque serait mis aux enchères.

Cela dit, Tiffany n'est pas la seule marque à voir sa requête rejetée par la justice. Ainsi, l'Oréal a également « mordu la poussière » en Belgique. Là aussi, la justice n'a pas estimé qu'eBay devait être tenu pour responsable de la mise en vente de nombreux parfums / produits cosmétiques contrefaits sur son service. Tout n'est cependant pas terminé puisque des procédures judiciaires entamés par l'Oréal devraient également aboutir à un jugement sur le sujet en Grande-Bretagne et en Espagne, ainsi qu'en France.

L'Oréal avait porté le litige sur le terrain judiciaire en septembre 2007, entamant des actions en France, en Belgique, en Grande-Bretagne et en Espagne. Le groupe français accusait eBay de ne pas s'investir suffisamment pour lutter contre la vente de produits contrefaits. Seule la justice belge s'est prononcée jusqu'à présent. En Belgique non plus l'affaire n'est pas totalement bouclée puisque l'Oréal aurait aussi l'intention de faire appel. La suite (mais certainement pas le dénouement) au prochain épisode !