BitTorrent : Mininova attaqué aux Pays-Bas ?

MIninova.org, qui compte parmi les sites relatifs à BitTorrent les plus fréquentés au monde, devrait se voir prochainement attaqué en justice par l'organisation hollandaise chargée de la lutte contre le piratage, la Brein (Bescherming Rechten Entertainment Industrie Nederland). Le site, qui n'héberge pas son propre tracker BitTorrent mais référence des milliers de liens permettant d'accéder à des contenus, légaux ou illégaux, recevrait plus de trente millions de visiteurs uniques par mois. La Brein réclame la mise en place d'un dispositif de filtrage sur le site Mininova, de façon à ce que tous les contenus soumis au droit d'auteur et ne pouvant légalement être distribués par ce biais soient systématiquement évincés, avant même leur publication.



D'après TorrentFreak, Mininova et la Brein auraient discuté, dans le but de trouver un accord convenant aux deux parties. Problème : chacun envisage la loi selon son point de vue, et refuse de céder aux arguments de l'autre. La Brein invoque le nécessaire respect du droit d'auteur pour fonder sa demande. De son côté, Mininova affirme respecter les obligations légales incombant à un hébergeur, ce que ne font pas tous les sites du même genre, en acceptant de retirer les contenus signalés par les ayants droit lorsque ceux-ci se manifestent, et ne voit guère de raison d'aller plus loin. « Nous irons en justice en toute confiance, puisque nous respectons la loi », déclare ainsi Erik Dubbelboer, cofondateur de Mininova. Point d'achoppement entre éditeurs de sites BitTorrent et représentants des ayants droit, la notion désormais fondamentale d'hébergeur et les devoirs qui lui sont associés pourraient donc se voir réexaminés par la justice hollandaise, alors qu'à leurs niveaux respectifs, la France et l'Europe ont engagé une réflexion sur la question de la lutte contre le piratage.