Google condamné pour contrefaçon de vidéo

Google est à nouveau sanctionné pour diffusion illégale. Le tribunal de commerce de Paris a condamné, mercredi, le moteur de recherche et sa filiale française à verser 150.000 euros de dommages et intérêts pour avoir illégalement exploité le documentaire de William Karel « Le monde selon Bush ».

Google a été reconnu coupable d'avoir diffusé de manière illicite et gratuite fin 2006 sur son service vidéo, ce documentaire produit en 2004 par Flach Film, distribué par les Editions Montparnasse. Sur Google Video, « Le monde selon Bush » aurait été visionné par près de 45.000 internautes, alors que le distributeur proposait en vidéo à la demande ce même titre.

La décision du tribunal fait suite aux plaintes de Jean François Lepetit, président de Flash Films, et de Renaud Delourme, président des Editions Montparnasse. Les plaignants réclamaient 600.000 euros pour « contrefaçon et parasitisme ». Le jugement a confirmé la responsabilité de « l'hébergeur » Google en ce qui concerne les contenus qu'il distribue, et lui a imposé de verser 150.000 euros de dommages aux plaignants. Par ailleurs, Google dispose d'un mois pour supprimer le documentaire concerné de Google Video, sous peine d'une astreinte de 15.000 euros par infraction constatée.

Le moteur de recherche devra également publier cette décision sur sa plate-forme, verser 6000 euros à l'Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA), 1000 euros à la Chambre syndicale des producteurs de films et, enfin, 15.000 euros de remboursement de frais de justice à la société Flach Film. Hasard du calendrier, Dailymotion a annoncé, le 19 février 2008, la signature d'un partenariat avec Flach Film en « échange » du déploiement, en juillet 2007, d'une technologie de détection et d'identification des contenus protégés.