Les professionnels de la vidéo et du cinéma sortent l'artillerie lourde contre les sites favorisant le téléchargement et le streaming illégaux de films : la plupart des FAI et moteurs de recherche viennent d'être assignés en référé devant le tribunal de grande instance de Paris. Objectif ? Obtenir de la justice le blocage pur et simple de sites comme AlloShare, AlloMovie ou AlloShowTv.
Révélée par Electron Libre mercredi, la procédure initiée par trois sociétés représentant les intérêts des éditeurs et producteurs de vidéo se veut des plus expéditives : elles viennent en effet d'assigner en référé les principaux fournisseurs d'accès français, mais aussi trois grands moteurs de recherche, devant le tribunal de grande instance de Paris.
Sont concernés Bouygues, Darty, France Télécom, Free, Numéricable et SFR, ainsi que Microsoft, Google et Yahoo, aussi bien via leurs filiales françaises qu'en leur nom propre.
La procédure, qui nous a bien été confirmée, vise à obtenir le blocage immédiat de sites comme AlloShare, AlloMovie ou AlloShowTv, spécialisés dans le recensement de liens permettant d'accéder à des contenus illégaux stockés sur les plateformes de direct download. D'après Electron Libre, Megaupload et son pendant dédié au streaming Megavideo font également partie de la liste des sites pour lesquels le blocage est demandé (màj : ce n'est finalement pas le cas).
Les sociétés assignées auraient reçu une très lourde injonction, argumentée sur plus de 100 pages. Le fondement de la démarche tient toutefois en quelques lignes : celles de l'article 336-2 du Code de la propriété intellectuelle, qui précise qu'en cas d'atteinte à un droit d'auteur, le TGI peut ordonner à la demande des titulaires de droits (ou apparentés) « toutes mesures propres à prévenir ou à faire cesser une telle atteinte ».
Plutôt que d'attaquer directement les administrateurs des sites concernés, comme dans le cas de Forum-DDL, les ayants-droits ont opté pour une procédure restrictive. L'audience est d'ores et déjà fixée au 15 décembre prochain, à 9 heures.
Alexandre Laurent
Alex, responsable des rédactions. Venu au hardware par goût pour les composants qui fument quand on les maltraite, passé depuis par tout ce qu'on peut de près ou de loin ranger dans la case high-tech,...
Alex, responsable des rédactions. Venu au hardware par goût pour les composants qui fument quand on les maltraite, passé depuis par tout ce qu'on peut de près ou de loin ranger dans la case high-tech, que ça concerne le grand public, l'entreprise, l'informatique ou Internet.
Milite pour la réhabilitation de Après que + indicatif à l'écrit comme à l'oral, grand amateur de loutres devant l'éternel, littéraire pour cause de vocation scientifique contrariée, fan de RTS qui le lui rendent bien mal.
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