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Les œuvres générées par l'IA ne seront pas éligibles aux droits d'auteur

22 août 2023 à 17h00
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© Mopic / Shutterstock
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Un homme qui avait créé une œuvre à partir d'une intelligence artificielle et voulait la voir protégée par les droits d'auteur vient de se faire débouter par la justice.

La justice américaine dit non

Non. Voilà en résumé la réponse apportée par le juge Beryl Howell du district fédéral de Columbia à la demande portée par un citoyen américain de protéger par les droits d'auteur l'œuvre qu'il avait générée par IA. Le plaignant, du nom de Stephen Thaler, demandait à ce que la cour aille à l'encontre du US Copyright Office (USCO), qui lui avait refusé les droits d'auteur pour l'œuvre « Une entrée récente au paradis » produite par l'IA Creativity Machine.

« Le droit d'auteur ne s'est jamais étendu au point [...] de protéger les œuvres générées par de nouvelles formes de technologie fonctionnant en l'absence de toute main humaine directrice, comme le demande instamment le plaignant ici », est-il ainsi détaillé dans le jugement, que s'est procuré le média The Hollywood Reporter.

Un avenir plus complexe ?

Le travail du juge a été d'autant plus facile que cette œuvre en particulier n'a demandé aucune action humaine. Mais les prochains dossiers à l'avenir pourraient être plus difficiles à juger. L'USCO avait elle-même expliqué au mois de mars dernier que chaque cas serait examiné différemment, et serait traité selon le degré d'investissement et de travail d'origine purement humaine.

« La réponse dépendra des circonstances, en particulier du fonctionnement de l'outil d'IA et de la manière dont il a été utilisé pour créer l'œuvre finale », a indiqué l'autorité. Seule certitude à peu près claire, les œuvres générées à partir de simples prompts ne devraient pas avoir droit à une sympathie particulière de l'USCO. Et en Europe alors ?

Source : Engadget

Samir Rahmoune

Journaliste tech, spécialisé dans l'impact des hautes technologies sur les relations internationales. Je suis passionné par toutes les nouveautés dans le domaine (Blockchain, IA, quantique...), les q...

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Journaliste tech, spécialisé dans l'impact des hautes technologies sur les relations internationales. Je suis passionné par toutes les nouveautés dans le domaine (Blockchain, IA, quantique...), les questions énergétiques, et l'astronomie. Souvent un pied en Asie, et toujours prêt à enfiler les gants.

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Commentaires (18)

norwy
Tout à fait le logique, le droit d’auteur est un droit humain.<br /> Le fait même de dire cela montre bien où le débat nous emmène…
Caramel34
Normal.
Kriz4liD
Ok , admettons , moi en tant qu humain , je développe un outil , avec cet outil , je crée une œuvre , c’est donc mon œuvre qui m appartient , c’est la même chose pour un pinceau , de l encre , un appareil photo , Photoshop , un outil assisté par ordinateur (films) , pourquoi pas l IA ?<br /> Après tout , elle a été entraîné par un humain , c’est un peu lui qui décide ce qu’elle devrait générer et comment elle le génère , c’est juste qu’elle rend le travail bien trop facile, comme Photoshop pour les illustrateurs , aftereffect pour les films , unreal engine pour les devs …etc etc !
Pronimo
En meme temps l’IA imite des styles d’artistes qui ont mis des décennies a les perfectionner et le comble de l’ironie ceux qui utilisent ces API d’IA avec des apps de générateurs d’images se font du fric a la pelle, tandis que l’artiste lui n’y gagne rien. C’est comme ChatGPT, du data mining de travail collectif de l’internet qui remplis les poche de ses créateurs ou «&nbsp;revendeurs&nbsp;».
GenevaMarshall
Il y a des platform populaire de vente de «&nbsp;prompt&nbsp;» pour les outils IA. La propriété intellectuel s’applique à ces «&nbsp;prompt&nbsp;» (comme elle s’applique à tout text écrit par un être humain) donc il est logique que le produit d’un prompt soit aussi protégé. Je pense que le sujet a été mal défendu et certainement le juge n’avait qu’une connaissance très limité sur le sujet. Il n’y a pas à chercher plus loin. Tous les artistes se copient, tous les auteurs s’inspirent, je ne vois aucunes differences pour une IA.
Shooot
Tout ce qui est nouveau fait peur.<br /> Un prompt est rédigé par une main directrice.<br /> Tous les artistes s’inspirent des autres : cubisme, pointillisme, fauvisme…<br /> L’IA «&nbsp;s’inspire&nbsp;» de différents artistes pour créer qq chose de nouveau.
Blackalf
GenevaMarshall:<br /> et certainement le juge n’avait qu’une connaissance très limité sur le sujet.<br /> Parce que tu crois qu’un juge, dans quelque domaine que ce soit, se base uniquement sur ses connaissances personnelles et/ou la jurisprudence pour rendre un jugement ? ^^<br /> Si en tant que plaignant, un particulier fait appel à un expert pour défendre sa cause, un juge fera lui aussi de son côté appel à un ou à des experts.<br /> Si le litige est par exemple de nature médicale, comme c’est arrivé à ma femme suite à un accident dans une grande surface, le juge fera appel à un expert en dommages corporels pour le conseiller et lui expliquer certaines choses, puisqu’il ne possède pas les connaissances nécessaires pour rendre un jugement.
Yasakar
Faux debat. Est ce que le prompt seul peut generer le resultat final? Non<br /> Si le droit d auteur porte sur le prompt, ok. A condition que le prompt soit suffisamment originale. «&nbsp;Soleil rouge sur ciel etoilé&nbsp;» pas protegeable. «&nbsp;Soleil vert sur ciel etoilé&nbsp;» ca se discute.<br /> Et il y a la notion de proportionalité qui entre en jeu. Quel est le poids du prompt dans le resultat final? Peut on avoir le meme resultat ou tres approchant avec 2 prompts differents ?<br /> Le droit d auteur est il unique ou à partager avec l editeur de l IA ?<br /> Une chose est sûr c est que les IA n auront jamais les droits d auteur : droit d auteur moral (lié à des personnes physiques) et droit d auteur financiers (lié à des entités morales)
norwy
Je disais ça au sens administratif du terme : il n’est pas possible d’enregistrer une IA en tant que propriétaire intellectuelle de quoi que ce soit…<br /> Dans ce cas, l’auteur de l’IA est l’auteur légitime. Seulement, la définition actuelle de l’IA a pour pré-requis de «&nbsp;pomper&nbsp;» sans scrupules le travail des autres. L’auteur de l’IA devrait donc prouver la singularité de sa création : un algorithme et ses résultats.
Kriz4liD
Oui tu as raison sur ce point , que l IA pompe le travail des autres , mais le soucis , c’est qu’on peut aussi dire que l IA s’inspire des autres !<br /> Beaucoup d artistes s inspirent des autres , d autres pompent allègrement le travail des autres , mais arrivent sans soucis à protéger leur « œuvre » .
norwy
En cas de doute : vérification d’antériorité, tribunal, défilé d’experts, témoignages, arbitrage…<br /> L’IA est prête à se justifier comme le ferait un être humain sur un travail comparable à un autre de manière ambiguë voir subjective ?<br /> Je pense que beaucoup auront intérêt à protéger leur travail en limitant au maximum leur accessibilité aux IA : cela veut dire moins d’Internet libre et partagé.
Ccts
Je suis assez d’accord avec le jugement. Si l’outil de génération demande beaucoup d’interventions humaines pour ajuster, façonner le résultat, C’est une création. Si c’est un prompt de texte c’est du vent. La preuve si le gars rentre le même texte une autre fois l’ia lui sortira une autre œuvre. Alors oui au bout d’un moment il va en trouver une à son goût et vouloir la vendre.
salvia34
Pas du tout d’accord, z’êtes sérieux les gens ? IA et droit d’auteur = pas compatible, y’a même pas à débattre. Sans déconner laissez ça de côté, et c’est un gros friand d’IA qui vous parle. Si quelqu’un veut protéger son prompt (et juste son prompt) ma foi il fait ce qu’il veut, mais laissez nous tranquille avec vos histoires de droits d’auteur sur les images… ça JAMAIS !
pecore
Tout le monde ne sera pas d’accord et tu mets d’ailleurs le doigt sur le, ou du moins l’un des noeuds du problème : que dire des oeuvres mixtes. C’est à dire des oeuvres issues d’une «&nbsp;collaboration&nbsp;» entre l’I.A et l’humain.<br /> Pour un roman, par exemple, que dire si le texte de base a été créé par I.A mais qu’ensuite, un humain l’a amendé, enrichi, a rajouté des éléments en plus, changé la fin etc…<br /> Mon avis c’est que dès que l’I.A intervient dans le processus créatif, les droits d’auteurs devraient ne plus avoir cours. Cela protégera les auteurs qui font tout eux-même. Mais ça va être un beau bazar juridique avant qu’on en arrive à une décision qui s’imposera à tous.
salvia34
Non je pense justement qu’il n’y aura pas de bazar possible lorsque tu dis : «&nbsp;Dès que l’I.A intervient dans le processus créatif, les droits d’auteurs devraient ne plus avoir cours.&nbsp;»<br /> Parce que les oeuvres mixtes ne peuvent pas exister, pour l’unique et bonne raison qu’il ne sera pas possibble de différencier une oeuvre créé à 95% par une IA et 5% par un humain, ou bien l’inverse.
OL556B3C4
L’arroseur arrosé, quoi…
pecore
Ce sera (peut être) le bazar entre ceux qui aurons des opinions similaires à la mienne et ceux qui penserons que la part humaine du travail doit être protégée par copyright. Or, comme tu le soulignes, cette part étant impossible à mesurer, cela reviendrait à dire que toute l’œuvre est protégée.<br /> Bon courage pour ceux qui devrons trancher.
panta
L IA s’ inspire… Merci de nous exp’iquer cela
Shooot
C’était entre guillemets, il est capable de reproduire/mélanger des styles différents, comme beaucoup d’artistes humains.
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