Un moteur de recherche qui facilite l'accès à des contenus illégaux mais n'en diffuse aucun directement, peut-il voir sa responsabilité engagée sur le plan juridique ? Bien que la question ne soit pas encore officiellement tranchée, la maison de disques Warner vient selon divers médias américains d'attaquer en justice le moteur de recherche Seeqpod, qui fournit aux internautes un index de milliers de MP3 accessibles sur Internet.
Fonctionnant à la matière d'un véritable moteur de recherche, Seeqpod parcourt le Web à la recherche des morceaux accessibles gratuitement, qu'ils soient hébergés par un particulier sur son blog ou diffusés à titre d'accroche par un service de vente en ligne. Une fois enregistré, l'utilisateur dispose non seulement de la possibilité d'écouter ces titres au moyen d'un lecteur Flash directement intégré à la page Seeqpod, mais également de les rapatrier sur sa machine sans bourse délier.
Pour Warner, le préjudice est évident, dans la mesure où Seeqpod ne se limite pas à un simple outil de recherche, mais fournit à l'internaute tous les moyens nécessaires à l'écoute et au téléchargement des morceaux. Une fois l'affaire portée devant un tribunal, Seeqpod devrait toutefois se retrancher derrière le Digital Millenium Copyright Act, équivalent américain de la Loi sur la confiance dans l'économie numérique (LCEN) française, qui indique que la responsabilité d'un intermédiaire ne saurait être engagée tant qu'il se limite à la simple transmission d'informations.
Warner objectera toutefois qu'à la façon d'un Last.fm, d'un Deezer ou d'un Radio.blog.club, Seeqpod fournit aux internautes les moyens techniques nécessaires à l'écoute directe des morceaux, même si ces derniers ne sont pas hébergés par ses soins. A moins que la maison de disques, qui vient justement de
signer un contrat avec Last.fm, ne profite de cette plainte pour se rapprocher de Seeqpod et parvenir à un accord ?
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