iTunes : Apple poursuivi pour violation de brevets

La société ZapMedia Services, basée à Atlanta aux Etats-Unis, estime que le service de vente en ligne de musique iTunes Store et les baladeurs iPod utilisent une méthode qui lui appartient pour gérer la distribution de musique numérique sur Internet, et vient donc d'attaquer Apple en justice devant une cour du Texas. Alors qu'iTunes est récemment devenu numéro deux de la musique, tous supports confondus, pour les Etats-Unis, Zapmedia réclame le versement de royalties sur les ventes de morceaux numériques, ainsi que sur les ventes de baladeurs iPod.

Deux brevets seraient concernés. L'un d'eux recouvre une « bibliothèque numérique capable d'accéder à une bibliothèque maîtresse de contenus dont l'accès est ouvert aux utilisateurs par le truchement d'un ou plusieurs réseaux de communication. Une variété de lecteurs multimédias communique avec ce portail pour en utiliser les contenus. Chaque lecteur peut comprendre un processeur qui exécute un client de base de données capable de gérer les contenus fournis sous licence à l'utilisateur ».

Le système semble effectivement rappeler le principe du fonctionnement du couple iTunes / iPod. Zapmedia aurait déposé ses demandes de brevet en 1999. L'un d'eux aurait été validé en 2006, alors que le second ne l'aurait été que mardi. La firme affirme qu'Apple a eu connaissance de ces demandes de brevets, mais n'aurait pas donné suite à ses propositions de licence. L'intéressé n'a pas encore communiqué sur le sujet.