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Twitter n'a pas encore donné la raison officielle qui justifie un abus, mais la lutte contre le micro-spam pourrait en être une. Selon les conditions d'utilisation, « si vos mises à jour sont essentiellement des liens, et pas des mises à jour personnelles », le compte sera suspendu. Rex Cruz, responsable de YourBitTorrent, imagine que c'est cette raison qui a valu à son compte d'être coupé, mais il explique que d'autres sites ont les mêmes pratiques. « J'avais plus de 80 000 tweets avec en général le nom d'un fichier et un lien vers mon site, où on peut trouver plus d'information sur le fichier, et ils ont suspendu le compte sans raison. Je lis dans les conditions d'utilisation qu'il n'est pas autorisé de mettre essentiellement des liens, parce que c'est considéré comme du spam, mais si vous regardez CNN ou n'importe quel compte twitter important, vous remarquerez qu'ils font la même chose. »
Selon Cruz, son compte avait 10 000 followers - les abonnés à son flux d'informations - et la liste aurait été supprimée à la suspension de son compte. TorrentSurf n'a de son côté fait aucun commentaire. Mais selon Torrent Freak, qui a révélé l'histoire, le cas est similaire à celui de YourBitTorrent. Il semblerait pourtant que les deux suspensions ne soient pas faites dans le cadre d'une lutte contre les services de torrent. Torrent Freak, justement, note que son propre compte est toujours actif, de même que ceux d'isoHunt et d'EZTV.
Avertissement :
Bien que le téléchargement (direct ou en P2P) ne soit pas illégal en soi, il est interdit de télécharger des œuvres protégées par le droit d'auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle sans l’autorisation des titulaires de ces droits. Clubic recommande expressément aux utilisateurs de son site et aux tiers de respecter scrupuleusement ces droits ; étant rappelé qu’en France la violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d'emprisonnement (art. L. 335-2 s. CPI) et qu’il existe également des sanctions spécifiques en cas de contournement de mesures techniques de protection (art. L. 335-3-1 et L.335-3-2 CPI). En outre, le titulaire de l’abonnement à internet doit veiller à l’usage licite de sa connexion, sauf à s’exposer au risque de contravention de négligence caractérisée sanctionnée par une peine d’amende de 1 500 € pour les personnes physiques. En cas d’utilisation d’un logiciel P2P pour télécharger ou mettre à disposition des œuvres protégées par le droit d’auteur, sans autorisation, le titulaire de la connexion à internet pourra être destinataire de recommandations de l’Arcom et, en cas de constats répétés, être poursuivi sur le fondement de la contravention de négligence caractérisée. Plus d'informations sur le téléchargement illégal
Bien que le téléchargement (direct ou en P2P) ne soit pas illégal en soi, il est interdit de télécharger des œuvres protégées par le droit d'auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle sans l’autorisation des titulaires de ces droits. Clubic recommande expressément aux utilisateurs de son site et aux tiers de respecter scrupuleusement ces droits ; étant rappelé qu’en France la violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d'emprisonnement (art. L. 335-2 s. CPI) et qu’il existe également des sanctions spécifiques en cas de contournement de mesures techniques de protection (art. L. 335-3-1 et L.335-3-2 CPI). En outre, le titulaire de l’abonnement à internet doit veiller à l’usage licite de sa connexion, sauf à s’exposer au risque de contravention de négligence caractérisée sanctionnée par une peine d’amende de 1 500 € pour les personnes physiques. En cas d’utilisation d’un logiciel P2P pour télécharger ou mettre à disposition des œuvres protégées par le droit d’auteur, sans autorisation, le titulaire de la connexion à internet pourra être destinataire de recommandations de l’Arcom et, en cas de constats répétés, être poursuivi sur le fondement de la contravention de négligence caractérisée. Plus d'informations sur le téléchargement illégal
