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"App Store" : Amazon gagne une première victoire face à Apple

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Le cyber-marchand Amazon vient de gagner une première victoire face à Apple sur l'usage du terme « App Store » pour sa boutique d'applications mobiles.

Logo Amazon Appstore
En mars 2011, quelques heures après l'ouverture du kiosque d'applications Android d'Amazon, Apple avait déposé une plainte en expliquant que ce dernier violait ses droits de propriété intellectuelle et s'apparentait à de la publicité mensongère. Plus précisément, Apple n'appréciait guère le nom choisi par Amazon : « Appstore ». Dans son dépôt de plainte la firme de Cupertino, expliquait alors : « les consommateurs d'applications logicielles pour mobiles risquent d'être confus quant à la caution ou l'approbation d'Apple apportées au service de téléchargement d'Amazon ». Apple détient un droit de propriété intellectuelle sur le terme « App Store » depuis juillet 2008 et n'apprécie donc guère la légère variante d'Amazon.

De son côté, la défense explique que la manœuvre d'Apple vise à contrôler l'usage d'un terme générique. La firme a donc répondu à la cour en expliquant que ces accusations n'étaient pas fondées sur des bases solides. Amazon a d'ailleurs demandé à un juge de la cour de San Francisco de rétablir la situation en annulant les droits de propriété intellectuelle précédemment obtenus par Apple.

Le cyber-marchand a obtenu une première victoire. Le juge Phyllis Hamilton a effectivement affirmé qu'Amazon n'a jamais laissé entendre que son kiosque proposait des applications pour iPhone ou iPad. « Il n'y a pas de preuve selon lesquelles un consommateur se rendant sur l'Amazon Appstore s'attende à ce que ce dernier soit identique à l'Apple App Store ». Selon la cour, la confusion n'est pas possible, d'autant que la boutique d'Amazon commercialise des applications pour Android et pour Kindle. Les accusations relatives à des pratiques de publicité mensongère ont donc été rejetées. Reste que la bataille n'est pas finie et Apple détient toujours des droits de propriété sur les termes « App Store ». C'est désormais sur ce point crucial que va se dérouler le procès entre les deux parties.

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