Logiciel et droit

Slt !!

Stagiaire dans un centre médico-social, nous avons mis en place un logiciel de recueil des données médicales. Nous souhaitons intégrer à ce logiciel, un logiciel spécifique pour les dentistes qui est un logiciel téléchargé gratuitement sur le net. Que devons nous faire juridiquement pour pouvoir l’intégrer ? prendre contact avec l’auteur du logiciel ? lui faire signer un contrat ? ou à partir du moment où il est gratuit sur le net nous pouvons l’intégrer intégralement à notre logiciel ?

Je remercie les personnes qui répondront à cette question !! :slight_smile: car je ne sais pas quoi répondre à mes supérieurs !

c’est quoi ton logitiel? si il est open source no probs

Quel qu’il soit, ce logiciel doit avoir une license. Il suffit de trouver celle ci pour savoir ce qui est autorisé ou non de faire. SI c’est un logiciel gratuit, il y a de fortes probabilités pour que ca soit une license Apache ou GPL.

Oui, faut voir la licence du soft.

Souvent les logiciels gratuits (non open-source) le sont pour un usage à titre particulier. L’usage professionnel etant soumis à contribution financière.

+1 avec Le_poilu
Edité le 06/06/2009 à 10:45

SLT !

Merci pour vos réponses ! le logiciel est denpro mais je suis pas très douée en informatique donc je vais regarder de plus près ce logiciel !!

effectivement denpro est un fabriquant de produits dentaires en banlieu de montréal et non un éditeur de logiciel, pour lui ce qui com^t c’est de vendre ses produits