Flasher en belgique, loi francaise ou belge applicable ?

Et à part ça ?
1

Salut, vendredi dans la nuit me suis fait flasher en belgique…je roulais au alentour de 90km/h au lieu de 50, je sais ce n’est pas bien mais je m’en suis vraiment pas rendu compte, sur une route hyper large, vers 1hres du mat…

Bref apparement d’apres ce que j’ai lu il y a une accord en la france en belgique, et donc recevoir l’amende, mais est que c’est la loi francaise ou belge qui s’applique ???

Si c’est la loi francaise apparement je risque le retrait de permis !!! comment cela se passe ?? [:advangel]

:fouyaya: :fouyaya:

Ps : Merci d’éviter les “ah c’est pas bien, tu es un dangereux psychopate, etc…”

2

ah c’est pas bien, tu es un dangereux psychopate :smiley:

3

Salopiaud :slight_smile:

Bon serieux j’ai les boules là quand même…

4

normalement c’est la loi belge puisque tu étais en Belgique.

Théoriquement dans chaque pays où tu vas, tu dois respecter la législation en vigueur dans le pays. Et c’est valable pour tous les domaines du droit.

5

Flashé en Belgique >>> Loi Belge applicable.

6

tu vas recevoir ton PV par la poste :frowning:

7

Bon je regarde ce que je risque alors en loi belge…ptre preferable a la loi française, ils peuvent retirer mon permis vous pensez ?

8

C’est bizarre que ça fonctionne pas dans l’autre sens alors :heink:

un oncle belge a été flashé (manuellement) en france sur autoroute a 190 et il s’est pris que l’amende de 90€… d’après lui en belgique il aurait eu retrait de permis direct

9

hé no stress, la justice belge est tellement naze et vu la lenteur des procédures : bcp de PV tombent et ne sont jamais envoyé :jap:

10

vas voir ici : http://www.forum-auto.com/sqlforum/section16/sujet241866.htm

11

C’est tout récent ces accords. Peut-être qu’il avait été flashé avant que se soit effectif.

12

Même si tu recois l’amende tu n’es pas obligé de payer la police belge ne viendra jamais chez toi. Par contre faut faire gaffe si tu retournes en Belgique.

13

D’apres ce que j’ai lu c les services fiscaux francais qui vont me faire peyer…

14

Infractions ordinaires
Perception imméditate = 50 €
Amende (*) = De 55 à 1.375 €
Déchéance du droit de conduire = Non (**)

Infractions graves de premier degré
150 € De 275 à 1.375 € Facultative

Infractions graves de second degré
175 € De 275 à 2.750 € Facultative

Infractions graves de troisième degré
300 € (***) e 550 à 2750 € 8jrs mini

() les amendes sont doublées en cas de récidive des infractions graves.
() facultative en cas de récidive après 3 condamnations
() Uniquement si l’auteur n’a pas de domicile ou de résidence en Belgique

D’apres ce tableau, en tant qu’etranger je beneficie du tarif “perception immediate” ou c’est seulement si la police m’arrete de suite apres l’infraction ?

PS :
Infractions graves de second degré = Excès de vitesse de 20 km/h et plus mais inférieur à 40 km/h ( ce que j’espère !!!)
Infractions graves de troisième degré = Excès de vitesse de 40 km/h et plus

http://www.legislationroutiere.be/02quoi_03.html

15

Tu rêves là… :sarcastic:

16

si si je suis d’accord, mon pere plusieur fois flashé et jamais de pvni rien.

17

ah possible (c’etait debut octobre 2k4)

18

En gros je vous tiens au courant pour information, pourquoi c’est moi le cobaye ? :stuck_out_tongue:

Euh sinon au bout de cbien de temps je recois le PV ?

19

En 2004 j’ai un collegue qui a été flashé en Belgique. Il a recu quelques semaines apres un PV de l’administration belge, qu’il a préféré payé après s’être renseigné.

Je me souviens plus très bien, je lui en reparle demain et je te tiens au courant

20

ok merci !