Taxe GAFA : pour les géants du numérique, Bruno Le Maire fait fausse route

Alexandre Boero
Chargé de l'actualité de Clubic
06 mars 2019 à 07h34
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Les professionnels du secteur ont contré plusieurs arguments et éléments avancés par le ministre de l'Économie pour justifier sa taxe des géants du numérique.

Ce week-end, Bruno Le Maire a accordé une interview au Parisien dans laquelle il s'est un peu plus justifié sur la nécessité d'une taxe Gafa en donnant de nouveaux éléments sur celle-ci alors que le projet de loi doit être déposé et discuté ce mercredi en conseil des ministres. Mais le ministre de l'Économie est contredit sur plusieurs points par l'Association des services Internet communautaires (Asic), qui regroupe les grands noms du numérique comme Google, Facebook, Microsoft, Netflix, Airbnb, Yahoo!, Deezer, Twitter, eBay, Rakuten ou encore Dailymotion.

Des recettes fiscales bien moins importantes qu'annoncées

Giuseppe de Martino, président de l'association, a d'abord contesté le montant avancé par Bruno Le Maire sur ce qu'une taxation de 3 % du chiffre d'affaires, pour les entreprises qui génèrent chacune un CA annuel mondial de 750 millions d'euros (dont 25 millions d'euros en France), rapporterait. Pour le ministre, elle ferait rapidement rentrer 500 millions d'euros par an de recettes fiscales dans les caisses de l'État.

Mais selon de Martino, « c'est un montant à la louche ». Le président de l'Asic rapporte que « les entreprises du secteur indiquent que cette taxe sur les activités numériques ne rapporterait pas davantage que 300 millions d'euros ». Le dirigeant de l'association reproche au ministre « d'avoir parlé sur un sujet pour dire qu'il agit ».

Les consommateurs et la French Tech devraient bien être impactés

Dans son interview, Bruno Le Maire a affirmé que les consommateurs ne subiraient aucun impact de la taxation des mastodontes du numérique. Encore une fois, cet argument est réfuté par Giuseppe de Martino : « On ne peut pas affirmer que le consommateur ne sera pas touché », explique-t-il, en se basant sur ce qu'une taxation similaire a pu coûter aux contribuables espagnols, « entre 450 et 600 millions d'euros par an », soutient-il.

Enfin, le président de l'association estime, contrairement à Bruno Le Maire, que cette taxe nationale enverrait un message assez négatif aux potentiels acquéreurs de start-up de la French Tech : « Concrètement, on dit aux entreprises françaises : ''vous êtes des nains et si vous grandissez, vous serez taxés'' », indique de Martino.

L'Asic a en tout cas prévu de saisir la CNIL afin de savoir quelles données seront collectées par l'État français pour définir l'assiette d'imposition. La Bpifrance (une Banque publique d'investissement) a elle aussi fait part de ses craintes sur cette imposition.

Que pensez-vous de cette taxe, qui sera bientôt discutée dans nos assemblées parlementaires ?

Alexandre Boero

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Journaliste, chargé de l'actualité de CLUBIC. Reporter, vidéaste, animateur et même imitateur-chanteur, j'ai écrit mon premier article en 6ème. J'ai fait de cette vocation mon métier (diplômé de l'EJC...

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Journaliste, chargé de l'actualité de CLUBIC. Reporter, vidéaste, animateur et même imitateur-chanteur, j'ai écrit mon premier article en 6ème. J'ai fait de cette vocation mon métier (diplômé de l'EJCAM), pour écrire, interroger, filmer, monter et produire au quotidien. Des atomes crochus avec la Tech, certes, mais aussi avec l'univers des médias, du sport et du voyage. Outre le journalisme, la prod' vidéo et l'animation, je possède une chaîne YouTube (à mon nom) qui devrait piquer votre curiosité si vous aimez les belles balades à travers le monde, les nouvelles technologies et Koh-Lanta :)

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Commentaires (42)

NickGTT172
Vu comment les GAFAs réagissent, visiblement nous sommes sur la bonne route !
tmtisfree
… sur la bonne route pour vous faire plumer, une fois de plus : les taxes, impôts et autres prélèvements sont toujours payés par les individus in fine, directement ou indirectement.<br /> fr.wikipedia.org<br /> Liste des impôts et taxes français<br /> Le système fiscal français comporte 214 taxes et impôts différents pour un total de 992,7 milliards d'euros en prévus 2018.<br /> Un décompte précis de leur nombre est difficile et reste d'ailleurs contestable, car il est fréquemment possible de considérer qu'une contribution n'est qu'une variante d'un autre impôt existant (exemple : la "Contribution de la Caisse des dépôts et consignations représentative de l’impôt sur les sociétés"), ou inversement qu'un même impôt recouvre en fait plusieurs contr...<br />
Guillaume1972
Ça ne peut qu’être contreproductif si ce n’est pas a minima une taxe à l’échelle d’un continent.Le meilleur moyen pour que ces entreprises se “rabattent” sur d’autres pays européens les taxant moins voir pas du tout (au hasard Irlande?).
dozy5341
T’inquiète pas quand tu n’as rien difficile de te faire plumer
saerdryl2
Avec l ouverture du monde, qu est ce qui empêche Amazon de fermer sont site français et de nous rediriger vers sont site allemand, italien, polonais… en version française. Rien.<br /> Et de ne laisser en France qu’une filiale déficitaire s’occupant du stockage.<br /> Voir 3 ou 4 autres sociétés, assurant le stockage et la livraison pour Amazon et n’appartenant pas à Amazon, du moins directement. rien là non plus. alors arrêtons les mesures stupide. Comme a chaque fois devinez qui payera les pots cassés ???<br /> Nous les citoyen français.<br /> C est comme l’ISF, vu que les riches ont fui la France à la fin, les 6 milliards de manque à gagner (taxe, emploi, investissement, perte de croissance…), c est les autres français qui les ont payés indirectement.<br /> Merci Mr le ministre des finances
Doss
Si Amazon à des délais de livraison &gt; 48H ils perdent un max de clients surtout chez les abonnées Amazon prime qui profite de la livraison le jour même. Donc, ils ont besoin de géré la chaine de a-z car de passer par des sociétés tiers coutera bien plus que les 3% de tax.
Urleur
bien sur qu’il faut les taxer ou alors qu’ils viennent s’implanter chez nous car évidement ils sont dans des pays autres que la france pour encore moins payer d’impôts.
Nmut
Oui, mais pourquoi ne parle t’on jamais de l’utilisation de ces prélèvements. Là est le vrai problème. Le France est une championne du prélèvement, mais surtout une chamoinne (et de loin) de la redistribution. Mais est-ce que cette redistribution est efficace (aide à l’économie, réduction de la pauvreté, …) et bien répartie?
saerdryl2
@Doss Amazon peut vendre et réaliser son chiffre d’affaire en Pologne et sous traiter à des entreprises le stockage en France et la livraison en France. Voir même créer sa propre société faisant moins de 750 M€…<br /> Le consommateur ne verra aucun changement. Il y aura juste une vague de licenciement chez Amazon France. Idem pour google, facebook…
lopaq_0
dans ce cas la au client d’arrêter d’utiliser amazon, il y a d’autres vendeurs sur internet.<br /> Cette amazon a souvent des prix plus bas, mais bon, il faut savoir ce que l’on veut.<br /> Perso amazon c’est seulement si je trouve nul part ailleurs.<br /> cva demande plus de temps de chercher ailleurs, mais mon dernier ssd crucial 74€ sur amazon, je l’ai acheté direct sur le site de crucial a 74€ également je préfère que crucial récupère “100%” du pognon qu’amazon prend une part.
Panicstation
Sauf que Amazon, ce n’est pas que les prix bas. C’est aussi des délais de livraison courts, la déduction de la TVA directement (pour ceux concernés) un SAV d’une efficacité incroyable.<br /> J’ai essayé de nombreux revendeurs, entre autres LDLC qui même si c’était pas mal sont toujours moins bien qu’Amazon !
BetaGamma
LA bonne route serait de compléter le dispositif avec des règlementations particulièrement dures contre leurs méthodes de cowboys !<br /> A savoir… règlementer l’organisation des systèmes d’exploitations distribués (couche système, fonctions de base, et fonctions annexes)… rendre la concurrence obligatoire et les apis ouvertes pour les deux dernières… concurrence sur les stores !<br /> Obligation d’intégrer les standards reconnus par l’état (ouvert, etc.) sinon TVA à 200% …<br /> Contrôles parentaux simples à mettre en œuvre et compatibles avec des regles dures (pas de pubs visibles avant 12 ans, pas de achats en ligne visibles avant 16 ans, etc. etc. etc.)<br /> Rendre pénalement responsable les régies publicitaires des contenus diffusés<br /> Et on pourrait en rajouter à la pelle !<br /> tout logiciel doit fonctionner en mode deconnecté quand c’est possible fonctionnellement,<br /> Tout matériel (TV, tel, enceintes, etc.) doit fonctionner avec la seule couche technique sur les 3 … et doit pouvoir être déconnecté du réseau par un bouton physique !
thurim
Le problème, c’est qu’encore une fois, on considère que le monde doit s’adapter à la France, et non que la France doit s’adapter aux évolutions du reste du monde.<br /> Résultat, une fois de plus, on va faire n’importe quoi dans notre coin, constater que ça marche pas, et absolument pas nous remettre en question…<br /> On l’a fait pour le minitel, pour la VOD, pour les voitures électriques et j’en passe…<br /> C’est juste ridicule… Les gens se barrent car on taxe trop, et la seule réponse : ok, on va taxer différemment.<br /> En attendant, nos voisins ont de bons taux de croissances, s’enrichissent, et réduisent leurs dettes.<br /> En 15 ans, on a quand même inversé le ratio de pauvreté entre Allemand et Français
BetaGamma
Il ne s’agit pas de taxer les plus… dans ce cas… mais de faire en sorte que ceux qui disruptent un système, qui tue des petits entrepreneurs, qui s’enrichissent indument… ne paient AUCUN import
BetaGamma
S’ils peuvent faire cela… et cela s’appelle du dumping… c’est justement parce qu’ils ne paient pas d’impôts contrairement aux autres… et que leurs pratiques anti écologiques, esclavagistes, etc. sont récompensées !
Ninomadre
Et si on regarde la trajectoire des finances publiques depuis 2008 pour ces deux pays ? La France est juste en train de tomber en faillite alors que les Allemands ne savent plus quoi faire de leur cash.
Doss
saerdryl2:<br /> @Doss Amazon peut vendre et réaliser son chiffre d’affaire en Pologne et sous traiter à des entreprises le stockage en France et la livraison en France. Voir même créer sa propre société faisant moins de 750 M€…<br /> Le consommateur ne verra aucun changement. Il y aura juste une vague de licenciement chez Amazon France. Idem pour google, facebook…<br /> Amazon à un logistique ultra optimisé et rationalisé à l’échelle mondial, donc de passer par des sous-société spécifiquement pour le marché français leur contera bien plus cher avec probablement une qualité de service dégradé pour pas grand chose. Bref c’est plus simple d’augmenté les prix sur Amazon France de 3% que de ce faire chier.<br /> thurim:<br /> Le problème, c’est qu’encore une fois, on considère que le monde doit s’adapter à la France, et non que la France doit s’adapter aux évolutions du reste du monde.<br /> Pour l’optimisation fiscal les GAFAM savent trés bien s’adapté au spécificité de chaque pays. Donc bon je ne me fait pas trop de soucie par la capacité des services juridique et fiscal des GAFAM à s’adapter.
Ninomadre
Le problème est que ce n’est pas aussi simple que certains semblent penser. C’est comme ceux qui pensent qu’on pourra récupérer les soit disant 60milliards de fraude fiscale pour financer tel ou tel budget.<br /> En voulant mener la terre au GAFA le gouvernement met les pieds sur un sol très glissant et risque au contraire de pénaliser les gens qu’il veut protéger
saerdryl2
tout a fait d’accord, comme d’habitude la France veut cavalier seul et va encore se prendre les pieds dans le tapis. Et c est encore les français qui devront payer. Mais cette mesure est juste là pour calmer les gilets jaunes. Car à Bercy ils le savent très bien que cela sert à rien. C est juste un effet d’annonce pour les européennes. après le clavier azerty, le secam, le minitel, les pont limitant la hauteur des camions, le nuage de Tchernobyl qui s’arrête à la frontière, l’ISF voici la taxe GAFA…
Moogle12
En même temps ils allaient pas dire “Oh bonne idée on adore se faire taxer !”<br /> Non non non, c’est à nous de payer les prolos et moyennes classes
Panicstation
Je ne vois pas en quoi, avoir des délais courts, pouvoir déduire automatiquement la TVA de la facture pour le client pro et avoir un SAV performant est signe de dumping d’anti-écologie ou quoi que ce soit !
Startide
OSEF de leur site, on taxe ce qui sort des centres de distribution implantés sur notre territoire et le problème est réglé. Quand ils pourront plus livrer en 24h les gens iront acheter ailleurs.
Doss
Qui sont ceux qu’on veux protéger et qui vont être pénalisé ? c’est juste une histoire de justice fiscal rien de plus. Généralement je suis contre les réglementations et la démagos. Mais la je pense vraiment que ça va rien changer, au pire une petit augmentions des prix chez Amazon et des tarif des annonceurs pub pour Google et Facebook. Au mieux les GAFA qui ce sentent perdant par cette tax vont peut être réfléchir à un moyen pour déclarer leur bénéfice réel en France.
carinae
saerdryl2 ----&gt; je ne vois pas trop le rapport. Peut-etre qu’effectivement l’annonce sort au moment opprtun, mais ce probleme d’impositon n’est pas nouveau et date de plusieurs années. Forcement les entreprises qui sont sencées payer ne vont pas le faire de gaité de coeur, mais c’est l’eternel probleme … pourquoi certains paient des impots pas d’autres (et c’est aussi d’ailleurs le même probleme pour le particulier). Il n’y a pas de raison que ces entreprises qui utilisent l’infrastructure d’un pays ne paient pas d’impots … alors que les autres le font …
Blues_Blanche
Il faut taxer les infos au volume et selon leur type (localisation, santé…). C’est pas plus compliqué. Que ces entreprises arrêtent de piller et de menacer les états / les démocraties… Pas de quartier !!!
petrus20167
boff si le Français qui gagne 6 sous aime payer l impôt et celui qui gagnes des millions très peut c est sont affaire mais après faut pas pleurer pour avoir plus de sociales donc faut réduire les alloc ,le chômage ,moi je ne veut pas payer pour des branleurs etc…c est aussi un point de vue
Ninomadre
Il faut regarder l’état des finances publiques des 2 pays sur la décennie.<br /> Par exemple l’année dernière l’Allemagne sort un excédent de 50 milliards d’euro quand la France sort un déficit de 80 milliards…
Ninomadre
Personne ne dit que c’est juste mais le problème est que le réflexe de la taxe a tout va est contre-productif voire débile. De toute façon je suis quasiment sur que LeMaire le sait mais qu’il voit en cette annonce bonbon politique qu’il distribue pour apaiser la situation sociale. Il sait très bien qu’il n’arrivera pas a corriger cette injustice de cette façon
nelectron
Je suis une PME, je dépense 400 € par mois de pub google, je vais donc payer 3% de plus. Ce n’est pas Gogol qui va payer l’impôt GAFA, ce sont les clients français de Gogol et de ces multinationales visées par nos génies fiscaux.
Krypton_80
@tmtisfree<br /> C’est pas faut, et c’est pas par hazard si certains pays d’Europe n’ont pas voulu de cette taxe, la France championne du monde des taxes. Qui a inventé la TVA/VAT ? La France bien sûr, on dirait que c’est un sport national.<br /> Le gouvernement français va peut-être récupérer quelques centaines de millions d’€ d’un côté, mais tous les investisseurs étrangers du numérique vont y réfléchir à 2 fois avant d’investir dans des startups françaises.
Blues_Blanche
Vous m’avez convaincu : pas de taxe Data. Il y a mieux… puisque les data sont une ressource (comme les minerais, le charbon…) et bien on les nationalisent et on revant aux plus offrants, avec un système d’enchères. Rien n’empêche de les scinder, ni de vendre les mêmes data plusieurs fois.<br /> Les PME subissent les gafa comme une charge, voilà qui donnerait à l’état (nous donc) ke moyen de les décharger.<br /> Il faut voir en grand, à l’échelle des ces entreprises.
thurim
Pour l’optimisation fiscal les GAFAM savent trés bien s’adapté au spécificité de chaque pays. Donc bon je ne me fait pas trop de soucie par la capacité des services juridique et fiscal des GAFAM à s’adapter.<br /> Tu vois, ta réponse illustre le problème selon moi : tu parles de mécanismes, je parle de taux.<br /> L’optimisation fiscale existe principalement parce qu’on taxe presque 3x plus que là bas : c’est un problème, surtout quand on est très au dessus de la taxation moyenne.
thurim
Prendre le taux de croissance n’a aucun sens. Car il varie chaque année. Mais il est globalement stable et constant. 2004, France 2.8, Allemagne 1.2. 2017, France 1.8, Allemagne 2.2. Sachant que par exemple, en 2009 l’Allemagne c’est tappé -5.1, et nous -2.9.<br /> Quand aux ratio de pauvreté entre Allemand et Français, c’est une fake news:<br /> En 2000 nous avions un niveau similaire.<br /> En 2017, l’Allemagne a 16,1 % ,9,6 %et 4,2 % en fonction des tranches (60 / 50/ 40) la France a 14,1 %,6,9 %,3,2 % .<br /> L’Allemagne a toujours plus de gens sous le seuil de pauvreté que la France, et cela depuis les années 2004/2005 et c’est encore le cas aujourd’hui.<br /> Donc je ne vois pas vraiment où l’on a inversé quoi que ce soit, c’est toujours aussi contant. Ni non plus en quoi nos voisins s’enrichissent et nous non. Il serait bon de vérifier les informations qu’on entend des politiques sur radio moquette <br /> Sauf que le taux de pauvreté, cela n’a du sens que lorsque tu compares au sein d’un même pays. En effet, le seuil de pauvreté est fixé en fonction d’une gaussienne. Il n’est donc pas le même d’un pays à l’autre. Si on rajoute le fait que le pouvoir d’achat n’est (encore une fois) pas le même d’un pays à l’autre, comparer ce taux n’a juste plus aucun sens.<br /> Pour schématiser : on vit mieux avec 1000€ à Brest qu’avec 1000€ à Paris.<br /> Si tu regardes l’évolution du PIB par habitant, on était similaire en 2000, et on a gagné 30% là où ils en ont gagné plus de 40% : cela représente un appauvrissement si on raisonne en valeurs relatives (ce qui devrait être la norme quand on parle économie…).<br /> Si on rajoutes la prise en compte de l’indice Big Mac (évaluation du pouvoir d’achat), on constate que le cout de la vie est plus faible en Allemagne…<br /> Bref, d’un point de vu purement économique, on est juste complètement entrain de dévisser… et on continue à avoir des débats existentielles sur le fait qu’il y a des pauvres en Allemagne, alors qu’on est juste pire
thurim
C’est vrai que je n’aurai pas du parler de pauvreté.<br /> Mais croissance / chomage / investissement / balance commerciale extérieure, là cela à sa place.<br /> La raison pour laquelle je suis “tranchant”, c’est mon expérience personnelle : je bosse quelques jours en Allemagne chaque mois, depuis une dizaine d’année. Et quand tu vois les évolutions, bah c’est indiscutable : on stagne voir on décline légèrement, là où eux se développent à toute vitesse.<br /> Au final, on s’appauvrit en valeur absolue
Ninomadre
D’accord mais il fait aussi ne plus se voiler la face. Quand une voiture conduit vers le ravin on peut aussi dire que les ceintures de sécurité fonctionnent, le niveau d’huile et la clim sont ok, tout confort quoi… Jusqu’à la chute.<br /> Je dis de regarder la trajectoire des finances publiques car c’est pour moi l’indicateur essentiel qui permet d’assurer la continuité d’une nation. Bien sûr qu’il vaut mieux être au chômage en France qu’en Allemagne, mais combien de temps encore pourrons nous financer le modèle social français ? Les autorités européennes ou même la cour des comptes chez nous se lamentent exercice après exercice sur le laxisme français en terme de maîtrise des finances publiques qui ne peut mener nul part ailleurs qu’a faillite. Nos déficits s’accumulent, les marges de manœuvre se réduisent dangereusement et pourtant la moindre réforme en France est considérée comme un trahison asservissante alors que ce n’est que du bon sens budgétaire.<br /> C’est juste mathématique a force d’exploser continuellement nos budgets nous nous retrouverons forcément face au ravin dans lequel la Grèce a faillit chuter.<br /> Bien sûr tout cela peut être évitée par un redressement des budgets mais quand ? Comment ?<br /> Donc oui avant de s’indigner du manque de confort du navire allemand il faudrait surtout s’alarmer du fait que notre somptueux paquebot est en train de couler.
Ninomadre
Oui j’ai volontairement grossit le trait mais c’est pour marquer la différence sur la décennie entre l’Allemagne et la France en terme de maîtrise de budgets.<br /> Moi non plus je n’aimerais pas être au manettes car la situation semble réellement bloquée. Surtout quand on voit les reformes qui vont devoir arriver comme celle des retraites, de l’assurance chômage, de la fonction publique etc<br /> La mentalité française semble être un handicap effectivement. Les français sont un peu trop idéalistes. Ils savent ce qu’ils veulent mais n’ont pas conscience du prix a payer. Nous somme le pays avec les avantages sociaux les plis importants et la réduction des inégalités les plus forte pourtant nous arrivons a mettre une partie du peuple dans la rue. Il y a un gros problème avec la façon dont notre état providence opéré aujourd’hui et ça doit changer. La richesse est la mais il faut mieux m’organiser et mieux la dépenser.<br /> Mais au final je pense que les français ont un vrai problème avec le capitalisme (je ne dis pas que c’est une mauvaise chose). Ils sont de moins en moins tolérants avec les inégalités de revenu alors que ces inégalités sont le moteur même du capitalisme. C’est en cela qu’il s’oppose au communisme où chacun gagné et console autant que son voisin. Il fait vraiment faire des choix societaux et se demander si en France on accepté de vivre avec ces inégalités ou si on les chasse du pays, sachant, comme nous l’avons déjà montré l’histoire, que si ont empêché les inégalités ont freine la création de richesses
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