1 million d'euros et 10 mois avec sursis pour l'admin de Forum-DDL

L'administrateur du site Forum-DDL, répertoire de liens de téléchargement, vient d'être condamné à dix mois de prison avec sursis ainsi qu'à verser plus d'un million d'euros de dommages et intérêts.

« JefJef10 », 21 ans, administrait jusqu'en 2011 le forum Forum-DDL, spécialisé dans la collection de liens permettant de télécharger films, séries albums et autres logiciels sur des plateformes de téléchargement direct. Il vient d'être condamné à dix mois de prison avec sursis, ainsi qu'au versement de plus d'un million d'euros de dommages et intérêts aux studios et représentants des ayant-droits musicaux ayant initié les poursuites.

En juin 2011, trois mois avant que la police ne l'arrête et fasse fermer le site, Forum-DDL revendiquait un trafic de l'ordre de 200 000 visites mensuelles, avec environ 95 000 membres inscrits. D'après les plaignants, il aurait permis le téléchargement illégal de trois millions de fichiers.

« C'est une décision satisfaisante. L'important était de faire reconnaître notre préjudice », a déclaré Me Yvan Diringer, avocat de la Sacem dans ce dossier, à l'AFP, qui la première a rapporté l'information mardi. Il parait toutefois difficile que le jeune homme, chômeur et installé chez ses parents, s'acquittent des dommages prononcés par le tribunal. « Nous avons bien évidemment conscience de sa situation financière, aussi nous allons tenter un recouvrement de nos dommages et intérêts au vu de ses capacités », a précisé l'avocat de la Sacem.

JefJef10 a quant à lui toujours argué d'une démarche centrée sur le partage plus que sur la recherche de revenus. « Ceux qui me connaissent savent que ma motivation n'était pas l'argent, j'ai grandi sur des boards et sur des trackers, je sais ce qu'est le vrai sens du partage », nous avait déclaré l'administrateur du site lors de sa fermeture en 2011. Il évoquait alors des revenus de l'ordre de « 100 euros par mois depuis environ 5 / 6 mois », nécessaires selon lui au règlement des frais de fonctionnement associés au site.

« Je sais juste que je risque gros, mais je ne baisse pas les bras et je ferai le maximum pour m'assurer une défense solide », disait-il encore à l'époque.

Forum-DDL fonctionnait, comme ses homologues Wawamania ou Emule-Paradise, à la façon d'un répertoire : un forum sur lequel les internautes venaient poster et récupérer des liens pointant vers des fichiers, souvent soumis au droit d'auteur, eux-mêmes hébergés sur des plateformes de téléchargement direct telles que feu Megaupload. Pour leur défense, leurs administrateurs ont toujours fait valoir qu'ils n'hébergeaient directement aucun fichier, ce qui n'a manifestement pas dédouané JefJef10 de toute forme de responsabilité selon la justice.