L'héritage entre conjoint

[lulue62500]

Bonjour, et merci des réponses que vous me donnerez!

Mes parents voudrais savoir si l’héritage qu’ils doivent chacun percevoir de leurs parents (donc mes grands-parents),
si il viendrais à avoir un décès de l’un des deux (l’un de mes parents),
si il est possible que tous l’héritage revienne à ma mère ou mon père (enfin le dernier vivant des deux).
Au lieu que l’héritage revienne à mes frères et sœurs et moi-même!

QUE DOIVENT-ILS FAIRE? Contacter un notaire?
DEVONS-NOUS DONNER AUSSI NOTRE ACCORD? (mes frères et sœurs et moi-même)
Car je ne sais pas si tous le monde sera d’accord, si on doit donner notre accord!!!

Merci d’avance de vos réponses.

[Patoch]

L’héritage est un bien propre et suit le sang (ou la famille, c’est moins gore :paf: ).

Si ta mère hérite de ses parents, au décès de ta mère c’est toi et tes frères et soeurs qui hériteront de la totalité de ces fonds.

A un certain âge, certains couples éprouvent le besoin de protéger le conjoint survivant, alors ils optent pour le régime de la communauté universelle. Dans ce cas, tous les biens propres sont reversés dans la communauté.

Donc au décès de l’un des conjoints (qui entraine la dissolution du mariage comme pour un divorce) c’est 50/50 intégral (sauf les vêtements :paf: ). :jap:

Alors il y a une petite subtilité, c’est d’insérer une clause d’attribution intégrale. Pour résumer, le conjoint survivant garde tous les biens du couple.

Bien sur le changement de régime peut être contesté par les tiers et les enfants. Et en cas d’enfant issus d’un premier lit, le juge vous dira d’aller vous brosser sauf à prévoir une partie du patrimoine réservé à ces enfants. :jap:

[KaPriChieuZe]

donnation au dernier vivant :jap:

---

mais un avis pris auprès d'un notaire serait plus approprié car selon les cas ça peut être compliqué :neutre:

[TPFireblade_1_1]

Cf le topic de l’immobilier pour plus de précisions.

La discussion est affichée ci-après pour plus de clarté.

Deux cas de figure dans le cas d’un conjoint survivant et en présence d’héritiers du premier et second ordre (avec lesquels le conjoint survivant entre en concours).
Dans le cas d’héritiers du premier ordre (toi et tes frères et soeurs), le conjoint survivant peut choisir d’hériter de la totalité du patrimoine en usufruit, ou de 1/4 du patrimoine en pleine propriété (les 3/4 restants étant partagés entre les héritiers du premier ordre).
Ce sont les cas généraux, je traiterai les cas où il y a des enfants de plusieurs lits si jamais c’est le cas dans ta famille

Là son problème est lié aux biens propres. Et le seul moyen de les faire tomber dans la communauté c’est la communauté universelle.:jap:

Certes, j’avais oublié de préciser que le type de mariage est important, je n’ai pas bien fait attention au fait que le patrimoine provient des grands parents.

Par contre, bien que j’ai à ce moment même mes cours sous les yeux, il y a certaines notions qui restent très floues et qui devront être confirmées par notaire. Il me semble (à confirmer, je le répète) que lorsque les biens proviennent eux-mêmes d’un héritage (par opposition aux biens qui ont été créés avant ou pendant le contrat de mariage par les époux), ils sont partagés par moitié entre le conjoint et les héritiers.

Pour remédier à tous ces problèmes d’héritage, il y a aussi la possibilité de créer une SCI, mais là c’est un autre sujet

L’héritage est un bien propre et ne tombe pas dans la communauté (que l’on soit en régime de séparation de biens, mais là c’est logique , ou de communauté légale). L’héritage est un bien familial or le conjoint n’est pas de la famille de l’autre conjoint. Il s’agit d’une alliance et non d’une “fusion” de familles.

La SCI c’est pour gruger le fisc est c’est pas bien. C’est pratique pour gérer les biens en indivision pour les non-mariés ceci dit.

Edité le 07/04/2009 à 23:41

[lulue62500]

Merci pour vos réponses je suis mieux éclairée maintenant. Et cela aidera surement mes parent.

Encore merci de vos lumière!