metrixxx a écrit:
La ou c'est des fois un peu utilisé avec abus, c'est le dépôt d'un brevet sur une idée tellement "basic" que tout le monde sera obligé de l'utiliser dans le domaine impacté par ce brevet.
Sauf que jamais un juge ne t'obligera à payer quoi que ce soit si tu viole un brevet qui n'a apporté aucune innovation.
Faut pas oublier que ceux qui ont le dernier mot sur la validité d'un brevet et qui répondent à la question : "Est-ce que ça innove, est-ce que ça apporte quelque chose qui mérite l'exclusivité ?" ça reste les JUGES.
Les organismes de brevets peuvent laisser breveter un peu tout et n'importe quoi et filtrent un minimum car un brevet déposé leur rapport des sous, même si les plaignants après se trouvent déboutés en justice parce qu'il ont déposés "le fil à couper le beurre".
En général, c'est les boites qui essaient de filtrer à mort le dépôt de brevet dès le départ (dans les grosses boîtes, ya des services de PI pour ça et des comités décideurs), car claquer 50k€/an pour au final un brevet qui juridiquement servira à rien, c'est de l'argent jeté par les fenêtre.
Donc oui, si vous allez vous balader sur le site des US Patent, vous pouvez trouver des trucs farfelu, mais ce qui est significatif c'est de voir quels procès ont débouchés sur quels condamnations.
