Brevets : Rambus gagne face à NVIDIA, qui évitera l'embargo

Suite à une procédure ouverte fin 2008, Rambus a obtenu gain de cause auprès de l'International Trade Commission (ITC) aux dépens de son compatriote NVIDIA, accusé d'avoir enfreint plusieurs de ses brevets. Faute d'accord entre les deux parties dans un délai de soixante jours, l'ITC serait en mesure prononcer l'embargo sur les produits de NVIDIA aux Etats-Unis, ce que l'américain ne laissera logiquement pas arriver.

Rambus, qui fut un temps l'un des grands noms de l'univers de la mémoire, capitalise aujourd'hui sur son très riche catalogue de brevets qu'elle commercialise sous forme de licences d'exploitation auprès des acteurs de l'informatique. Au fil des ans, Rambus a multiplié les procédures en justice à l'encontre des fabricants de mémoire vive pour faire valoir ses droits sur des technologies liées à l'exploitation des mémoires SDR, DDR et XDR. Technique privilégiée : amener la justice à trancher en sa faveur pour conduire ensuite le fabricant concerné à accepter un dispendieux accord de licence.

Fin 2008, Rambus a initié une procédure à l'encontre de NVIDIA. Le fabricant américain était alors accusé d'avoir violé neuf des brevets détenus par Rambus au sein de ses chipsets et de ses cartes graphiques et plusieurs de ses partenaires (HP, Asus, MSI, etc.) étaient nommés dans le dossier. L'affaire, portée devant l'ITC, vient de trouver sa conclusion temporaire, puisque selon Rambus, la commission a estimé que sa plainte était fondée pour trois des brevets mentionnés.

Forte de cette décision (qui n'a pas été rendue publique), l'ITC a, toujours selon Rambus, prononcé un ordre de restriction aboutissant, à son entrée en vigueur, à l'interdiction d'importer les produits NVIDIA sur le sol américain. Interrogé par la presse financière américaine, l'intéressé a déclaré qu'il ne laisserait pas la situation atteindre de telles extrémités. Il envisage donc de souscrire une licence « générale » - proposée par Rambus depuis une procédure européenne l'accusant d'abus de position dominante - au moins pour une durée limitée, tout en se réservant la possibilité d'interjeter appel.