Violation de brevets : Kyocera et Nortel reprennent les négociations

22 janvier 2002 à 00h00
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La filiale mobile du fabricant japonais Kyocera et l'équipementier télécom canadien Nortel seraient en pour-parlers pour résoudre leur différend sur des brevets

Kyocera, premier fabricant japonais de composants pour terminaux mobiles et appareils électroniques, a déclaré qu'il entendait mettre fin à un conflit qui l'oppose à l'équipementier télécom canadien Nortel Networks sur une épineuse question de brevets.

Interrogé par Reuters, Yasuo NISHIGUCHI, Directeur général de Kyocera, résume la situation en ces termes :

"Nous avons violé certains des brevets technologiques de Nortel, et Nortel a fait de même avec certains de nos brevets [...] Nous espérons mettre bientôt un terme au conflit."

Il faut croire que les deux sociétés ont trouvé un terrain d'entente ces derniers jours, ce qui semblait difficile voire impossible en début de mois lorsque Nortel confirmait avoir déposé plainte devant la justice américaine.

Le 4 janvier dernier, Nortel Networks entamait un procès contre la filiale mobile de Kyocera (Kyocera Wireless), afin de protéger ses brevets de transmission de données haut débit sans fil.

L'équipementier choisissait de déposer plainte auprès du tribunal de district de Dallas - Texas.

Nortel estimait que les terminaux sans fil haut débit de Kyocera violaient quatre de ses brevets déposés.

Les technologies concernées permettent la transmission de données et de communications via des réseaux sans fil de troisième génération (3G) entre opérateurs utilisant des infrastructures mobiles différentes.

Nortel affirmait avoir entamé des négociations prolongées avec Kyocera Wireless avant d'entreprendre une démarche en justice. Le fait que Nortel ait pu aussi utiliser illégalement des brevets déposés par Kyocera n'était pas à l'ordre du jour.

"Nortel Networks doit protéger ses brevets contre une exploitation non autorisée par d'autres, soit par une licence soit par une démarche en justice", observait alors le porte parole de Nortel, David CHAMBERLIN.

Nortel ne précisait pas le montant des dommages et intérêts que le groupe attendait de Kyocera, mais parlait de «royalties conséquents.»
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