eBay devra publier une condamnation pour contrefaçon

Le tribunal d'Evry vient de demander à eBay de publier un jugement condamnant un jeune couple utilisant sa plate-forme pour écouler des contrefaçons.

Le tribunal d'Evry vient de demander à eBay, spécialiste des enchères entre particuliers, de publier sur la page d'accueil de son site web, un jugement évoquant la condamnation à six mois de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende un jeune couple qui écoulait des sacs à main de luxe contrefaits.

Selon l'AFP, les articles étaient achetés sur Ebay Chine puis revendus sur le site d'enchères en ligne en France. Le couple ainsi vendu environ 300 articles faussement estampillés Gucci, Hermès, Vuitton, Dior ou Balenciaga, leur rapportant environ 9000 euros mais entraînant également les assignations de Louis Vuitton et Dior devant le tribunal de commerce de Paris.

"Il semblerait que les beaux jours d'eBay se terminent. La justice et les marques commencent à comprendre comment lutter contre la prolifération de la contrefaçon sur les sites de commerce électronique." commente avec satisfaction Marie-Thérèse Chedeville, auteur du livre J'eBay, J'eBay pas.

Souvent accusé de laxisme en matière de lutte contre la contrefaçon, eBay se retranche en général derrière la loi sur la confiance sur l'économique numérique pour se positionner comme un simple hébergeur. L'obligation de publier cette condamnation sur son site pourrait toutefois pousser eBay à intensifier ses efforts et peut-être à s'associer à des sociétés comme BrandAlley qui planche actuellement sur une charte anti contrefaçons.