Vuitton et Dior poursuivent eBay pour contrefaçon

22 septembre 2006 à 12h49
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Déjà pris pour cible par l'Union des fabricants (Unifab) (voir eBay : la vente de contrefaçons en question), le géant de la vente aux enchères eBay fera prochainement l'objet de poursuites lancées par Dior Couture et le groupe LVMH, deux enseignes emblématiques du luxe « à la française ». Ces dernières accusent le groupe américain de ne pas lutter efficacement contre la vente de contrefaçons sur ses différents sites et réclament 37 millions d'euros de dommage et intérêts.

LVMH affirme avoir relevé environ 150 000 annonces relatives à des sacs à main portant sa griffe sur eBay. 90% des produits concernés seraient des faux, estime-t-il. Chez Dior, on parle de plus de 300 000 annonces, avec une proportion équivalente de produits contrefaits. Un porte-parole d'eBay aurait affirmé au Wall Street Journal qu'il incombait aux marques de se défendre contre la contrefaçon et qu'eBay faisait déjà plus que les exigences légales en la matière, un point de vue que ces dernières ne partagent pas vraiment.

eBay affirme retirer systématiquement les annonces vendant des produits manifestement contrefaits. Les conditions d'utilisation du service précisent d'ailleurs que la vente de contrefaçons est interdite et que le vendeur est seul responsable des objets qu'il met en vente. « Les vendeurs sont responsables des objets qu'ils vendent et les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité (...) n'ont habituellement aucune valeur juridique et n'exemptent pas le vendeur de ses responsabilités potentielles », lit-on par exemple dans la rubrique d'aide du site eBay France. La plateforme indique par ailleurs avoir mis en place « un programme de veille par la communauté permettant à chacun de nous signaler les objets interdits, contestables ou en infraction avec le règlement ».

La lutte contre la contrefaçon doit-elle être menée par eBay ou par les marques qui sont spoliées par la vente de contrefaçons ? Un tribunal français devra dans les semaines répondre à cette question. En 2004, un tribunal américain avait tranché en faveur du joaillier Tiffany pour une requête similaire. LVMH a également réussi, en juin dernier, à faire condamner Google à lui verser 300 000 euros de dommages et intérêts parce que certaines de ses annonces AdWords vantaient les mérites d'objets contrefaits.
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